Arrêté ministériel du 30-6-2026 relatif à la saison de chasse et aux plans de chasse pour les années 2026-2027 · bopa.mca.ad
Autre dispositionArticle 11. Ordre du tirage au sort des licences spéciales d'isard
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Article 11. Ordre du tirage au sort des licences spéciales d'isard
L'ordre dans lequel les licences spéciales d'isard dans les unités de gestion sont tirées au sort est le suivant :
1. Isard en terrain cynégétique commun
2. Isard dans les réserves de chasse de la vall de Ransol et du parc naturel de la Vall de Sorteny
3. Isard dans la réserve de chasse de Xixerella
4. Isard dans la réserve de chasse d'Enclar
Art. 11 de Arrêté ministériel du 30-6-2026 relatif à la saison de chasse et aux plans de chasse pour les années 2026-2027, dans sa rédaction en vigueur au 25/10/2026.
Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/altre/2026-06-30/ordre-ministerial-relativa-temporada-caca/art-11
Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.