Arrêté ministériel du 19-06-2013 relatif à l'évaluation pour l'obtention du certificat d'aptitude au permis de chasse · bopa.mca.ad

Autre disposition

Article 2

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan · texte disponible uniquement en catalan

Article 2

Les àrees atribuïdes a cada membre del tribunal són les següents: Jordi Solà de la Torre: Coneixements tècnics de la caça. Albert Pla Garcia-Moya: Teoria sobre armes i seguretat en la pràctica de la caça. Josep-M.ª Naudí Naudí: Legislació en matèria de caça i medi ambient Albert Pla Garcia-Moya: Pràctica sobre manipulació d’armes i seguretat en la pràctica de la caça.

En vigueur depuis le 27/06/2013 · texte original · Arrêté ministériel du 19-06-2013 relatif à l'évaluation pour l'obtention du certificat d'aptitude au permis de chasse (BOPA 2013-06-26) · Source : bopa.mca.ad

Comment le citer

Art. 2 de Arrêté ministériel du 19-06-2013 relatif à l'évaluation pour l'obtention du certificat d'aptitude au permis de chasse, dans sa rédaction en vigueur au 27/06/2013.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/altre/2013-06-19/ordre-ministerial-relativa-avaluacio-obtencio/art-2?data=2013-06-27

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.