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← Arrêté ministériel du 19-06-2013 relatif à l'évaluation pour l'obtention du certificat d'aptitude au permis de chasse

Arrêté ministériel du 19-06-2013 relatif à l'évaluation pour l'obtention du certificat d'aptitude au permis de chasse · bopa.mca.ad

Autre disposition

Article 2

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan

PDF de la norme entière

Article 2.

Les domaines attribués à chaque membre du jury sont les suivants : Jordi Solà de la Torre : Connaissances techniques de la chasse. Albert Pla Garcia-Moya : Théorie sur les armes et la sécurité dans la pratique de la chasse. Josep-M.ª Naudí Naudí : Législation en matière de chasse et d'environnement Albert Pla Garcia-Moya : Pratique de la manipulation des armes et de la sécurité dans la pratique de la chasse.

En vigueur depuis le 27/06/2013 · texte original · Arrêté ministériel du 19-06-2013 relatif à l'évaluation pour l'obtention du certificat d'aptitude au permis de chasse (BOPA 2013-06-26) · Source : bopa.mca.ad
Comment le citer

Art. 2 de Arrêté ministériel du 19-06-2013 relatif à l'évaluation pour l'obtention du certificat d'aptitude au permis de chasse, dans sa rédaction en vigueur au 24/10/2026.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/altre/2013-06-19/ordre-ministerial-relativa-avaluacio-obtencio/art-2

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.

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