Statut interne du personnel enseignant relevant du Gouvernement d'Andorre, du 23-12-93 · bopa.mca.ad
Autre dispositionArticle 22
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Article 22.
Sur la base de ces barèmes, les horaires d'enseignement s'appliquent à chaque étape d'enseignement et à chaque service, selon leurs caractéristiques propres, de la manière suivante :
1. Maternelle Escola Andorrana . pour l'enseignant de psychomotricité et d'éducation physique, à partir de plus d'un centre, réduction de 1/2 heure d'enseignement hebdomadaire par centre . à partir de 23 heures hebdomadaires d'enseignement, à raison d'une heure d'enseignement par groupe-classe, réduction d'une heure d'enseignement hebdomadaire . le service de cantine fait partie de l'horaire d'enseignement Formació Andorrana réduction d'1 heure d'enseignement hebdomadaire par groupe-classe supplémentaire jusqu'à un cumul maximal de 4 heures d'enseignement hebdomadaires déductibles . à partir de plus d'un centre, réduction de 1/2 heure d'enseignement hebdomadaire par centre Le cumul maximal de réduction horaire dans l'enseignement maternel ne peut en aucun cas dépasser 5.30 heures d'enseignement
2. Enseignement primaire . Formació Andorrana . Escola Andorrana
a) enseignant de langue et milieu à la Formació Andorrana et « spécialistes » à l'Escola Andorrana . à partir de plus d'un centre, réduction de 1/2 heure d'enseignement hebdomadaire par centre . à partir de 18 h hebdomadaires d'enseignement, à raison d'1 h d'enseignement par groupe-classe, réduction d'1 heure d'enseignement hebdomadaire . à partir de 3 groupes-classes, réduction d'1 heure d'enseignement hebdomadaire par groupe-classe supplémentaire jusqu'à un cumul maximal de 3 heures d'enseignement hebdomadaires déductibles
b) enseignant d'éducation artistique à la Formació Andorrana qui assure 1 heure d'enseignement hebdomadaire par groupe-classe . plus de 18 heures hebdomadaires d'enseignement à raison d'1 heure d'enseignement par groupe-classe, réduction d'1 heure d'enseignement hebdomadaire . à partir de 3 groupes-classes, réduction d'1 heure d'enseignement hebdomadaire par groupe-classe supplémentaire jusqu'à un cumul maximal de 3 heures d'enseignement hebdomadaires déductibles Le cumul maximal de réduction horaire dans l'enseignement primaire ne peut en aucun cas dépasser 3.30 heures d'enseignement hebdomadaires
3. Enseignement secondaire, baccalauréat, formation professionnelle . Escola Andorrana . le tutorat est d'1 heure d'enseignement hebdomadaire (l'autre heure est complémentaire . la tâche de chef de département est considérée comme 1 heure d'enseignement hebdomadaire . à partir de plus d'un centre, réduction de 1/2 heure d'enseignement hebdomadaire par centre . Formació Andorrana . le tutorat dans l'enseignement espagnol ou la tâche de professeur principal dans l'enseignement français est comptabilisé comme 1 heure d'enseignement hebdomadaire . le chef de séminaire ou chef de département dans l'enseignement espagnol et le responsable d'atelier dans l'enseignement français est considéré comme 1 heure d'enseignement hebdomadaire . à partir de plus d'un centre, réduction de 1/2 heure d'enseignement hebdomadaire par centre . plus de 16 heures hebdomadaires d'enseignement à raison d'1 heure d'enseignement par groupe-classe, réduction d'1 heure d'enseignement hebdomadaire -Formation des adultes . l'heure d'enseignement dispensée au-delà de 19.00 est comptabilisée pour 1h30 Le cumul maximal de réduction horaire dans l'enseignement secondaire, le baccalauréat, la formation professionnelle et la formation des adultes ne peut en aucun cas dépasser 3.30 heures d'enseignement hebdomadaires Lorsque l'exercice de l'enseignement implique un déplacement au Pas de la Casa, il est considéré qu'1 heure d'enseignement équivaut à 1h30.
Art. 22 de Statut interne du personnel enseignant relevant du Gouvernement d'Andorre, du 23-12-93, dans sa rédaction en vigueur au 22/10/2026.
Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/altre/1993-12-23/estatut-intern-personal-docent-dependent/art-22
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