Statut: vigent · Texte en vigueur au 23/10/2026 · Données jusqu’au BOPA du 22/10/2026 · Publiée au BOPA núm. 69, any 2010 (09/12/2010) · Page complète (historique des versions)
Text consolidat de treball elaborat per MCA Assessors a partir del BOPA. No és un text oficial: en cas de discrepància mana el BOPA. Les notes (remissions, disposicions de la llei original, correccions) són d'elaboració pròpia i estan pendents de revisió professional.
Le présent Règlement d'application opérationnelle du système de gestion et d'évaluation de la performance s'applique aux fonctionnaires et agents de l'Administration à caractère indéfini, affectés au corps spécial de l'enseignement pendant l'année scolaire 2010-2011, ainsi qu'aux fonctionnaires et agents de l'Administration à caractère indéfini du corps général qui, en raison de la spécificité du poste de travail qu'ils occupent, exercent des fonctions liées au calendrier du cycle scolaire.
Nota: Lectura per remissió general de la Llei 29/2022 («De la mateixa manera, les referències contingudes en qualsevol altra norma legal o reglamentària als agents de l’Administració de caràcter indefinit s’han d’ent…»); el text es manté tal com el va publicar el BOPA. Com s'ha de llegir: Les dues mencions als agents de caràcter indefinit queden absorbides per «funcionaris». S'elimina la duplicitat «funcionaris i funcionaris».
Les directeurs de département affectés au ministère chargé de l'éducation appartiennent au corps général de l'Administration. Étant donné que la nature de leur prestation est liée au déroulement des années scolaires, la gestion et l'évaluation de leur performance doivent suivre l'étape de gestion et d'évaluation de la performance définie pour le corps spécial de l'enseignement.
Le cycle de gestion et d'évaluation de la performance du personnel administratif du corps général des établissements scolaires, compte tenu de sa nature, est d'un an, et coïncide avec le cycle scolaire. Le gestionnaire de la performance du personnel administratif de l'École andorrane est le directeur de l'établissement où le collaborateur exerce ses fonctions.
Rôles généraux du système de gestion et d'évaluation de la performance au sein du corps spécial de l'enseignement
1. Les rôles généraux du système de gestion et d'évaluation de la performance au sein du corps spécial de l'enseignement sont : gestionnaire, évaluateur, collaborateur, supérieur du gestionnaire, haut responsable et administrateur du système. Le gestionnaire est le supérieur hiérarchique du collaborateur en fonction des organigrammes des différents départements et de l'attribution de cette responsabilité selon le contenu du présent Règlement. L'évaluateur est la personne qui réalise une partie de l'évaluation de la gestion et de l'évaluation de la performance du collaborateur. Le collaborateur est le fonctionnaire ou l'agent de l'administration affecté au corps spécial de l'enseignement, ou au corps général. Le supérieur du gestionnaire est le supérieur immédiat du gestionnaire de la performance, conformément à la structure organisationnelle. Le haut responsable est le directeur du département. L'administrateur du système est le Secrétariat d'État à la Fonction publique, qui se limite à recevoir et enregistrer les dossiers de planification et d'évaluation du personnel, à traiter et exploiter l'information pour obtenir les statistiques correspondantes et pour informer, sur accord préalable du Gouvernement, des résultats au sein du corps spécial de l'enseignement, ainsi qu'à effectuer le paiement et d'autres applications de la gestion des ressources humaines.
2. Dans le cadre du corps spécial de l'enseignement, suivant ces rôles généraux, sont spécifiées concrètement la responsabilité opérationnelle de certains postes de travail et les actions qu'ils doivent effectuer pendant le cycle de la gestion et de l'évaluation de la performance.
3. Dans le cadre des établissements d'enseignement, il est créé une équipe d'évaluation composée du directeur de l'établissement d'enseignement, du chef des études et de l'inspecteur affecté à l'établissement, afin de partager l'information correspondant à l'évaluation des conduites d'établissement, de classe et des objectifs.
Clarification des responsabilités dans les établissements d'enseignement
1. Le directeur de l'établissement d'enseignement est le gestionnaire de la performance du personnel technique d'enseignement, des collaborateurs éducatifs et du chef des études conformément aux fonctions du Règlement général du système de gestion et d'évaluation de la performance et aux fonctions confiées par le statut interne du personnel ayant une responsabilité de gestion administrative et/ou pédagogique.
2. Le chef des études, en tant que membre de l'équipe de direction, exerce, conjointement avec le gestionnaire, un rôle d'évaluateur des objectifs et des conduites d'établissement des techniciens d'enseignement.
3. L'inspecteur affecté à l'établissement, dans son rôle d'évaluateur, évalue les conduites observables en classe des techniciens d'enseignement.
Clarification des responsabilités dans les autres domaines comptant du personnel du corps spécial de l'enseignement
1. Le chef du domaine est le gestionnaire de la performance du personnel technique d'enseignement conformément aux fonctions du Règlement général du système de gestion et d'évaluation de la performance et aux fonctions confiées par le statut interne du personnel ayant une responsabilité de gestion administrative et/ou pédagogique.
2. Pour les enseignants de Formation andorrane, le gestionnaire de la performance évalue le collaborateur, après consultation informative du directeur de l'établissement scolaire où le collaborateur exerce ses fonctions. Le chef des études, dans son rôle d'évaluateur, évalue les objectifs et les conduites d'établissement conjointement avec le chef de domaine. L'inspecteur affecté au domaine, dans son rôle d'évaluateur, évalue les conduites observables en classe.
Clarification des responsabilités du Domaine de l'Inspection éducative
1. Dans le système de gestion et d'évaluation de la performance, le chef du domaine d'inspection ou l'inspecteur est chargé de l'évaluation des conduites observables en classe des professeurs et des maîtres.
2. Il doit également fournir aux directions des départements des informations et une documentation qualifiées qui mettent en relation le suivi et l'évaluation du travail général des établissements d'enseignement des autres domaines avec la réalisation des objectifs.
De l'évaluation du personnel collaborateur éducatif qui exerce ses fonctions dans les systèmes éducatifs autres que le système andorran
1. Le gestionnaire de la performance des collaborateurs éducatifs qui exercent leurs fonctions dans les systèmes éducatifs français et espagnol est le chef du domaine de Formation andorrane, section de maternelle et d'enseignement primaire.
2. Les directeurs des écoles relevant de ces systèmes éducatifs constituent une source d'information pour le suivi et l'évaluation de la performance des collaborateurs.
De l'évaluation du directeur d'établissement d'enseignement, du chef des études, du chef de domaine comptant du personnel du corps spécial de l'enseignement et de l'inspecteur
1. Le gestionnaire de la performance du directeur d'établissement d'enseignement et du chef de domaine est le directeur du département correspondant.
2. Pour la réalisation de la gestion et de l'évaluation de la performance des directeurs d'établissement et des chefs de domaine de la famille des chefs d'enseignement, le gestionnaire de la performance peut prendre en considération l'information et l'appréciation fournies par le chef de domaine et les inspecteurs du Domaine de l'Inspection éducative.
3. Le gestionnaire de la performance du chef des études est le directeur d'établissement d'enseignement ou le chef de Domaine.
4. Le gestionnaire de la performance de l'inspecteur est le chef du domaine de l'inspection éducative.
Système d'évaluation Pour le cycle correspondant à l'année scolaire 2010-2011, chaque collaborateur affecté au collectif du personnel technique d'enseignement ou au collectif des collaborateurs éducatifs peut choisir individuellement d'être évalué ou non.
En ce qui concerne les applications du système GAdA, le personnel qui choisit de ne pas être évalué ne perçoit aucun montant correspondant à la GADA et obtient, dans son dossier individuel du Registre de la fonction publique, la qualification Non évalué pour l'étape 2009-2010. De même, la qualification Non évalué pour l'étape 2009-2010 doit figurer dans le dossier du collaborateur aux fins des mérites, de la promotion et de la formation, et aucune note correspondant à l'étape 2009-2010 n'est prise en compte.
En tout état de cause, entre le 10 et le 17 décembre 2010, le collaborateur doit communiquer à son gestionnaire, au moyen de la fiche de l'annexe 1, s'il souhaite être évalué ou non.
Le gestionnaire doit communiquer par écrit, avant le 22 décembre, à la direction du département concerné, la liste de toutes les personnes du département en précisant si elles souhaitent être évaluées ou non.
La direction du département doit valider et notifier cette liste au Secrétariat d'État à la Fonction publique au plus tard le 30 décembre 2010. Pour le reste du personnel du corps spécial d'enseignement, c'est-à-dire le personnel ayant une responsabilité de gestion administrative et/ou pédagogique, l'évaluation est obligatoire, de même que pour les directeurs de département et le personnel administratif ou technique du corps général du ministère chargé de l'éducation qui suit le calendrier du cycle scolaire.
Organisation et calendrier de la gestion et de l'évaluation de la performance du cycle correspondant à l'année scolaire 2010-2011 Le cycle de gestion et d'évaluation de la performance s'organise en trois phases (planification, suivi et évaluation). La phase de suivi est facultative. Elle est réalisée à la demande du collaborateur ou du gestionnaire lui-même à tout moment de l'année scolaire.
Préparation générale du cycle
1. Les directions des départements et les cadres du corps spécial élaborent conjointement les objectifs à atteindre au cours de l'année scolaire à partir des objectifs stratégiques du ministère chargé de l'éducation.
2. Le 10 décembre de l'année scolaire 2010-2011, le ministère chargé de l'éducation annonce le début du nouveau cycle de gestion et d'évaluation de la performance pour le corps spécial d'enseignement et fixe le calendrier de base de l'ensemble de la procédure.
Cycle de gestion et d'évaluation de la performance pour les cadres du corps spécial
1. Avant le 20 décembre de l'année scolaire 2010-2011, le gestionnaire de la performance convoque le collaborateur à l'entretien de fixation des objectifs afin de l'informer des objectifs de la nouvelle année scolaire et de remplir et signer la fiche de fixation des objectifs. Une fois la fiche de fixation des objectifs remplie et signée, le gestionnaire de la performance la transmet au supérieur immédiat. Ensuite, le supérieur immédiat valide, le cas échéant, la fiche de fixation des objectifs et la transmet au directeur du département, qui la valide également, le cas échéant, et la transmet définitivement au Secrétariat d'État à la Fonction publique.
2. Du mois de mai au mois de juillet, le gestionnaire de la performance procède à l'évaluation finale de l'année scolaire 2010-2011, a un entretien avec le collaborateur, et ils remplissent et signent la documentation correspondante. Pour la détermination du degré de réalisation, la documentation justifiant le niveau de réalisation atteint doit être fournie. La fiche d'évaluation des objectifs doit indiquer avec précision le degré de réalisation atteint par le collaborateur. Pour procéder à l'évaluation des cadres dont dépendent des professeurs et des instituteurs, le gestionnaire peut prendre en considération les informations fournies par les chefs ou les inspecteurs de l'Unité de contrôle fiscal éducatif. Une fois la documentation remplie et signée, le gestionnaire de la performance la transmet au supérieur immédiat. Ensuite, le supérieur immédiat valide, le cas échéant, la documentation et la transmet au directeur du département, qui la valide également, le cas échéant, et la transmet définitivement au Secrétariat d'État à la Fonction publique.
Cycle de gestion et d'évaluation de la performance pour les techniciens d'enseignement dans les établissements scolaires (professeurs et instituteurs)
1. Avant le 20 décembre de l'année scolaire 2010-2011, l'équipe de direction convoque le collaborateur à l'entretien de fixation des objectifs afin de l'informer des objectifs à atteindre au cours de la nouvelle année scolaire et de remplir et signer la fiche de fixation des objectifs. Une fois la fiche de fixation des objectifs remplie et signée, le gestionnaire de la performance la remet au supérieur immédiat. Ensuite, le supérieur immédiat valide, le cas échéant, la fiche de fixation des objectifs et la transmet au directeur du département, qui la valide également, le cas échéant, et la transmet définitivement au Secrétariat d'État à la Fonction publique.
2. Du mois de décembre jusqu'au mois de mai de l'année scolaire 2010-2011, le chef ou l'inspecteur de l'Unité de contrôle fiscal éducatif réalisent l'évaluation des comportements en classe, en signant et en faisant signer le document d'évaluation correspondant.
3. Avant la fin de l'année scolaire 2010-2011, l'équipe de direction doit procéder à la clôture des comportements d'établissement et des objectifs, en complétant et en faisant signer la documentation avec chacun des collaborateurs.
4. Le collaborateur pourra demander, le cas échéant, un entretien avec l'équipe d'évaluation. Pour la détermination du degré de réalisation, la documentation justifiant le niveau de réalisation atteint doit être fournie. La fiche des objectifs doit indiquer avec précision le degré de réalisation atteint par le collaborateur. Le directeur du département concerné, en tant que supérieur immédiat du gestionnaire, valide ou renvoie de manière motivée la documentation de l'année scolaire, dûment remplie par le gestionnaire de la performance et par le collaborateur, et la transmet définitivement au Secrétariat d'État à la Fonction publique.
Cycle de gestion et d'évaluation de la performance des techniciens d'enseignement : psychopédagogues et techniciens pédagogiques et spécialisés.
1. Avant le 20 décembre de l'année scolaire 2010-2011, le gestionnaire de la performance convoque le collaborateur à l'entretien de fixation des objectifs afin de l'informer des objectifs à atteindre au cours de la nouvelle année scolaire et de remplir et signer la fiche de fixation des objectifs. Une fois la fiche de fixation des objectifs remplie et signée, le gestionnaire de la performance la remet au supérieur immédiat. Ensuite, le supérieur immédiat valide pour conformité, le cas échéant, la fiche de fixation des objectifs et la remet au directeur du département, qui la valide, le cas échéant, et la transmet au Secrétariat d'État à la Fonction publique.
2. Du mois de mai au mois de juillet de l'année scolaire 2010-2011, le gestionnaire de la performance procède à l'évaluation des objectifs et des compétences, et tient l'entretien de restitution avec le collaborateur, et ils remplissent et signent la documentation de l'année scolaire 2010-2011. Pour procéder à l'évaluation des objectifs et des compétences du psychopédagogue qui intervient dans un établissement d'enseignement ou dans une aire, le gestionnaire prend en considération la documentation écrite fournie par le directeur de l'établissement ou le chef d'aire où intervient le psychopédagogue. Pour procéder à l'évaluation des objectifs et des compétences du technicien pédagogique de bibliothèque, il est appliqué le même système et le même calendrier que pour les autres techniciens d'enseignement de l'établissement scolaire.
3. Ensuite, le gestionnaire de la performance transmet la documentation au directeur de département concerné, qui la valide pour conformité, le cas échéant, et la transmet au Secrétariat d'État à la Fonction publique.
Cycle de gestion et d'évaluation de la performance des collaborateurs éducatifs
1. Avant le 20 décembre de l'année scolaire 2010-2011, le gestionnaire de la performance convoque le collaborateur à l'entretien de fixation des objectifs afin de l'informer des objectifs de la nouvelle année scolaire et de remplir et signer la fiche de fixation des objectifs. Une fois la fiche de fixation des objectifs remplie et signée, le gestionnaire de la performance la remet au supérieur immédiat, qui la valide pour conformité, le cas échéant, et la remet ensuite au directeur du département, qui la valide également, le cas échéant, et la transmet au Secrétariat d'État à la Fonction publique.
2. Du mois de mai au mois de juillet de l'année scolaire 2010-2011, le gestionnaire de la performance doit procéder à l'évaluation des objectifs et des comportements du collaborateur. Il tient l'entretien de restitution avec le collaborateur, et ils remplissent et signent la documentation correspondante. Pour la détermination du degré de performance, doit être fournie la documentation justifiant le niveau de performance atteint. Sur la fiche d'objectifs doit être indiqué avec précision le degré de performance atteint par le collaborateur. Pour les collaborateurs éducatifs qui exercent leurs fonctions dans d'autres systèmes éducatifs différents du système andorran, le gestionnaire prend en considération les informations fournies par les directions scolaires des autres systèmes éducatifs selon les procédures établies. Ensuite, le directeur du département concerné, en tant que supérieur immédiat du gestionnaire, valide ou renvoie de manière motivée la documentation de l'année scolaire, dûment remplie par le gestionnaire de la performance et par le collaborateur, et la transmet définitivement au Secrétariat d'État à la Fonction publique.
Clôture de l'étape de gestion et d'évaluation de la performance 2009-2010 au sein du corps spécial d'enseignement
1. Au cours du mois de septembre 2011, à partir des informations transmises par les différents gestionnaires de la performance, le Secrétariat d'État à la Fonction publique obtient l'évaluation finale du collaborateur et calcule le niveau de performance pondéré (NAP).
2. Au cours des mois de septembre et octobre, le Secrétariat d'État à la Fonction publique doit préparer les rapports et statistiques opportuns et établir le lien entre la rémunération et la gestion et l'évaluation de la performance en appliquant la procédure générale prévue dans le Règlement du système de gestion et d'évaluation de la performance en vigueur.
3. Au cours du quatrième trimestre de l'année 2011, doit être effectué le paiement correspondant à la gestion et à l'évaluation de la performance.
Pondération des paramètres d'évaluation du personnel affecté au corps spécial d'enseignement La pondération entre les deux paramètres d'évaluation, objectifs et compétences, est présentée ci-après : Poste de travail Objectifs Compétences Directeur d'établissement/ Chef d'Aire 60% 40% Chef d'études 60% 40% Inspecteur 60% 40% Technicien d'enseignement (professeur et instituteur) 50% 50% Technicien d'enseignement (psychopédagogue, technicien pédagogique et technicien spécialisé) 50% 50% Collaborer éducatif 20% 80% Pour les personnes qui occupent des postes d'instituteurs ou de professeurs, sur la note totale des compétences, 65% correspondent aux comportements en classe évalués par l'Aire de contrôle éducatif et 35% correspondent aux comportements au sein de l'établissement évalués par l'équipe de direction.
Pour l'étape du Système GAdA correspondant à l'année scolaire 2010-2011, les gestionnaires de la performance doivent fixer à leurs collaborateurs un total de 2 objectifs, qui peuvent être collectifs ou individuels en fonction de la typologie des objectifs stratégiques.
Aux directeurs de département et aux cadres du corps spécial d'enseignement doit être fixé un objectif qualitatif d'amélioration professionnelle lié aux styles de commandement, au développement organisationnel ou à des objectifs transversaux entre les départements du ministère chargé de l'éducation dans des projets et programmes communs qui accroissent le travail synergique et la collaboration interdépartementale, avec une pondération de 15%.
Pour tout ce qui n'est pas prévu dans le présent Règlement, s'applique ce que dispose le Règlement du système de gestion et d'évaluation de la performance pour l'étape 2009-2010 du 21 avril 2010.