Règlement du 24-9-2026 régissant le fonctionnement de l'espace d'information et d'animation pour les jeunes el Rusc, du 24 septembre 2026 · bopa.mca.ad
RèglementArticle 19. Typologie des conflits
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Article 19. Typologie des conflits
Sont considérés, entre autres :
a) Les conflits entre usagers.
b) Les conflits entre usagers et l'équipe éducative.
c) Les conflits liés à l'usage des espaces, des matériels, des équipements ou aux collaborateurs.
Art. 19 du Règlement du 24-9-2026 régissant le fonctionnement de l'espace d'information et d'animation pour les jeunes el Rusc, du 24 septembre 2026, dans sa rédaction en vigueur au 24/10/2026.
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Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.