Règlement du 24-9-2026 régissant le fonctionnement de l'espace d'information et d'animation pour les jeunes el Rusc, du 24 septembre 2026 · bopa.mca.ad
RèglementArticle 12. L'Assemblée du Rusc
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Article 12. L'Assemblée du Rusc
1. L'Assemblée du Rusc est le principal espace de participation des usagers du centre. Elle a pour finalité de faciliter l'échange d'opinions, la formulation de propositions et la prise de décisions sur le fonctionnement de l'espace et d'autres questions d'intérêt commun, en promouvant la participation active, la coresponsabilité, le vivre-ensemble et le dialogue.
2. L'Assemblée s'adresse principalement aux jeunes usagers du Rusc et revêt un caractère ouvert, inclusif et participatif.
Art. 12 du Règlement du 24-9-2026 régissant le fonctionnement de l'espace d'information et d'animation pour les jeunes el Rusc, du 24 septembre 2026, dans sa rédaction en vigueur au 24/10/2026.
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Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.