Article 13. Fonctionnement de l'Assemblée

Article 13. Fonctionnement de l'Assemblée

1. L'Assemblée du Rusc est un espace de participation ouvert à tous les usagers du centre, où sont débattues et décidées, entre autres questions, les règles de fonctionnement du Rusc et de l'Assemblée elle-même, ainsi que tout aspect pertinent pour le vivre-ensemble et l'organisation de l'espace. En règle ordinaire, elle se réunit mensuellement, de préférence au cours de la première semaine de chaque mois.

2. Les convocations ordinaires sont diffusées au moins une semaine à l'avance à tous les usagers du Rusc, par les canaux de communication habituels du centre.

3. Pendant la phase initiale de fonctionnement, l'Assemblée est valablement constituée avec la participation d'au moins un tiers des usagers habituels du Rusc, en prenant comme référence la moyenne de fréquentation hebdomadaire. Une fois le groupe stable de l'Assemblée constitué, le quorum nécessaire à sa tenue est de la moitié des membres actifs.

4. Si une Assemblée ne peut se tenir faute de quorum, l'équipe éducative convoque une nouvelle séance ordinaire. Si, lors de cette seconde convocation, le quorum nécessaire n'est toujours pas atteint, certains services du Rusc peuvent être temporairement suspendus jusqu'à ce que l'Assemblée puisse être valablement constituée.

5. Les membres de l'Assemblée peuvent demander la convocation de séances extraordinaires, à condition que le quorum établi soit atteint. Ces convocations sont diffusées par les canaux habituels du Rusc au moins deux jours à l'avance, afin de garantir qu'elles parviennent à tous les usagers.

6. Les décisions adoptées sont rendues publiques par les canaux de communication habituels du Rusc et est également publié dans les espaces physiques aménagés à cet effet.