Article 15

Article 15.

Orientation entre professionnels de santé dans la VAI Dans la VAI, les patients ne peuvent pas accéder à des professionnels hors d'Andorre sans orientation par un médecin du pays, sauf :

1. Pour des motifs d'urgence hors du territoire.

2. Avec l'accord préalable de la Caisse andorrane de sécurité sociale, pour les personnes qui conservent la qualité d'assurés indirects parce qu'elles étudient hors d'Andorre. Toute orientation interne ou externe nécessite un enregistrement formel dans le dossier clinique partagé. Pour être considérée comme relevant de la VAI, l'orientation doit être initiée dans la VAI.

1. Orientation interne entre professionnels de santé dans la VAI :

a) L'orientation interne entre médecins dans la VAI peut être effectuée par le médecin référent, son remplaçant pour motif d'absence ou bien les services des urgences et de permanences médicales, ou un autre spécialiste auquel on a accédé par la VAI, et pour autant que les autres conditions de la VAI soient remplies. Dans le cadre des plans de prise en charge de la chronicité ou d'autres voies cliniques ou protocoles qui peuvent être établis, l'orientation directe par d'autres professionnels de santé peut être prévue dans certains cas. Les professionnels infirmiers peuvent effectuer des orientations vers d'autres professionnels de santé dans la VAI dans le cadre de ce qui est prévu dans les processus et programmes de soins, les unités fonctionnelles ou la réglementation spécifique.

b) Lorsqu'il doit être orienté vers les soins spécialisés ou d'autres professionnels de santé, le patient conserve le libre choix du spécialiste.

2. Orientation externe entre professionnels de santé dans la VAI :

a) L'orientation externe est effectuée par l'intermédiaire du médecin spécialiste pour les pathologies qui se trouvent hors de l'offre de services de nos spécialistes ou qui requièrent une évaluation ou une intervention plus spécialisée. Il est établi une période maximale de dix-huit mois avec un maximum de douze consultations, à l'issue de laquelle le processus est considéré comme clos et les consultations auprès de ce spécialiste sortent de la VAI en l'absence d'une nouvelle orientation.

b) Le médecin référent ne peut solliciter l'orientation externe que pour des motifs d'accessibilité (plus d'une semaine de délai pour les consultations prioritaires et plus d'un mois de délai dans le cas de consultations ordinaires), ou bien afin de garantir le libre choix dans les cas où il n'y a qu'un seul spécialiste disponible dans le pays ou en raison de l'absence de spécialiste dans le pays ou, comme le dispose la disposition transitoire deuxième, lorsque le patient a un médecin spécialiste qui exerçait déjà les fonctions de MER préalablement à l'approbation du présent Règlement. Dans tous les cas où l'orientation externe est sollicitée par le médecin référent, elle doit être autorisée par la Caisse andorrane de sécurité sociale.

c) Les professionnels doivent orienter hors d'Andorre vers des professionnels conventionnés en suivant les voies prévues à cet effet et en respectant le libre choix du patient.

d) Les orientations qui ne sont pas effectuées conformément aux paragraphes 2. a à 2. c du présent article sont considérées comme hors de la VAI.

e) Le spécialiste responsable de l'orientation peut devenir le médecin spécialiste référent (MER) du patient.