MCA Assessors · Économistes en Andorre · Conseil aux entreprises, fiscal et comptable CA · FR mcaandorra.com
MCA Assessors BOPA consolidé bêta Parler à un conseiller

← Règlement du 25-6-2026 d'utilisation et de fonctionnement de l'enceinte sportive d'agility canin du parc de loisirs canin du Prat de la Molina de Sornàs, du 25 juin 2026

Règlement du 25-6-2026 d'utilisation et de fonctionnement de l'enceinte sportive d'agility canin du parc de loisirs canin du Prat de la Molina de Sornàs, du 25 juin 2026 · bopa.mca.ad

Règlement

Disposition finale première

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan

PDF de la norme entière

Disposition finale Le.

présent règlement entre en vigueur le jour de sa publication au Bulletin officiel de la Principauté d'Andorre . Ordino, le 25 juin 2026 Maria del Mar Coma Padilla Consul majeur

En vigueur depuis le 01/07/2026 · texte original · Règlement du 25-6-2026 d'utilisation et de fonctionnement de l'enceinte sportive d'agility canin du parc de loisirs… (BOPA 2026-07-01) · Source : bopa.mca.ad
Comment le citer

Disposition finale première du Règlement du 25-6-2026 d'utilisation et de fonctionnement de l'enceinte sportive d'agility canin du parc de loisirs canin du Prat de la Molina de Sornàs, du 25 juin 2026, dans sa rédaction en vigueur au 23/10/2026.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2026-06-25/reglament-us-funcionament-recinte-esportiu/df-1

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.

Proposez une amélioration