Règlement du 25-6-2026 d'utilisation et de fonctionnement de l'enceinte sportive d'agility canin du parc de loisirs canin du Prat de la Molina de Sornàs, du 25 juin 2026 · bopa.mca.ad

Règlement

Disposition finale première

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan · texte disponible uniquement en catalan

Disposició final Aquest

reglament entrarà en vigor el dia de la seva publicació al Butlletí Oficial del Principat d’Andorra . Ordino, 25 de juny de 2026 Maria del Mar Coma Padilla Cònsol major

En vigueur depuis le 01/07/2026 · texte original · Règlement du 25-6-2026 d'utilisation et de fonctionnement de l'enceinte sportive d'agility canin du parc de loisirs… (BOPA 2026-07-01) · Source : bopa.mca.ad

Comment le citer

Disposition finale première du Règlement du 25-6-2026 d'utilisation et de fonctionnement de l'enceinte sportive d'agility canin du parc de loisirs canin du Prat de la Molina de Sornàs, du 25 juin 2026, dans sa rédaction en vigueur au 01/07/2026.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2026-06-25/reglament-us-funcionament-recinte-esportiu/df-1?data=2026-07-01

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.