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Règlement du 21-5-2026 d'utilisation des salles et espaces communaux du Commun d'Ordino, du 21 mai 2026 · bopa.mca.ad

Règlement

Article 15. Espaces avec revêtement de sol en parquet

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan

PDF de la norme entière

Article 15. Espaces avec revêtement de sol en parquet

L'accès aux zones avec parquet doit se faire avec des chaussures de sport propres, réservées exclusivement à l'intérieur. Il est interdit de coller des éléments avec de l'adhésif ou d'utiliser des matériaux susceptibles de détériorer le revêtement de sol. Il est interdit de manger, et seule l'eau en récipients fermés est autorisée hors de l'espace.

En vigueur depuis le 28/05/2026 · texte original · Règlement du 21-5-2026 d'utilisation des salles et espaces communaux du Commun d'Ordino, du 21 mai 2026 (BOPA 2026-05-27) · Source : bopa.mca.ad
Comment le citer

Art. 15 du Règlement du 21-5-2026 d'utilisation des salles et espaces communaux du Commun d'Ordino, du 21 mai 2026, dans sa rédaction en vigueur au 23/10/2026.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2026-05-21/reglament-us-sales-espais-comunals/art-15

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.

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