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← Règlement du 21-5-2026 d'utilisation des salles et espaces communaux du Commun d'Ordino, du 21 mai 2026

Règlement du 21-5-2026 d'utilisation des salles et espaces communaux du Commun d'Ordino, du 21 mai 2026 · bopa.mca.ad

Règlement

Article 16. Espaces avec tatami

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan

PDF de la norme entière

Article 16. Espaces avec tatami

L'accès doit se faire pieds nus ou avec des chaussettes antidérapantes. Les objets pointus, les récipients ouverts, la nourriture et les boissons sont interdits. Les usagers doivent maintenir de bonnes conditions d'hygiène personnelle.

En vigueur depuis le 28/05/2026 · texte original · Règlement du 21-5-2026 d'utilisation des salles et espaces communaux du Commun d'Ordino, du 21 mai 2026 (BOPA 2026-05-27) · Source : bopa.mca.ad
Comment le citer

Art. 16 du Règlement du 21-5-2026 d'utilisation des salles et espaces communaux du Commun d'Ordino, du 21 mai 2026, dans sa rédaction en vigueur au 23/10/2026.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2026-05-21/reglament-us-sales-espais-comunals/art-16

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.

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