Règlement de régime intérieur des Services de l'enfance et de la jeunesse du Commun d'Encamp, du 4 décembre 2025 · bopa.mca.ad
RèglementArticle 16. Responsabilité du personnel
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Article 16. Responsabilité du personnel
La direction et l'équipe d'animateurs assument les responsabilités mentionnées dans le Règlement des activités de loisirs en vigueur, lesquelles s'étendent sur toute la journée de travail, y compris, le cas échéant, la période des repas, des sorties, des excursions, etc.
Art. 16 du Règlement de régime intérieur des Services de l'enfance et de la jeunesse du Commun d'Encamp, du 4 décembre 2025, dans sa rédaction en vigueur au 24/10/2026.
Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2025-12-04/reglament-regim-intern-serveis-infancia/art-16
Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.