Règlement du 27-11-2025 des cimetières de la paroisse d'Ordino, du 27 novembre 2025 · bopa.mca.ad
RèglementArticle 3. Définitions
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Article 3. Définitions
Aux fins du présent Règlement, on entend par :
1. Cadavre : le corps humain durant les six premières années suivant le décès.
2. Restes cadavériques : ce qui reste du corps humain après les six premières années suivant le décès.
3. Cendres : les restes provenant des dépouilles incinérées, de cadavres ou de restes cadavériques.
4. Niche : cavité spécialement construite pour inhumer un cadavre.
5. Columbarium : édifice funéraire comportant des réceptacles d'urnes dans lesquels sont placées les urnes cinéraires.
6. Urne cinéraire : vase spécialement destiné à conserver les cendres d'un cadavre incinéré.
7. Ossuaire : lieu destiné à réunir les ossements retirés des sépultures et des niches afin d'y inhumer de nouveau.
Art. 3 du Règlement du 27-11-2025 des cimetières de la paroisse d'Ordino, du 27 novembre 2025, dans sa rédaction en vigueur au 24/10/2026.
Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2025-11-27/reglament-cementiris-parroquia-ordino/art-3
Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.