Disposition abrogatoire première

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan

Disposition abrogatoire Le.

présent Règlement abroge le Décret 396/2024 , du 16-10-2024, portant approbation du Règlement du ski scolaire, ainsi que toute norme de rang égal ou inférieur qui s'y oppose ou le contredit.

En vigueur depuis le 06/11/2025 · texte original · Règlement du ski scolaire, du 29 octobre 2025 (BOPA 2025-11-05) · Source : bopa.mca.ad

Comment le citer

Disposition abrogatoire première du Règlement du ski scolaire, du 29 octobre 2025, dans sa rédaction en vigueur au 22/10/2026.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2025-10-29/reglament-esqui-escolar/dd-1

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.