Règlement du ski scolaire, du 29 octobre 2025 · bopa.mca.ad
RèglementArticle 20. Évaluation du ski scolaire
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Article 20. Évaluation du ski scolaire
Dans un délai de trente jours ouvrables, à compter de la date de fin de la saison, chaque établissement scolaire doit remettre un rapport contenant une évaluation globale des activités réalisées, à partir du modèle fourni par l'unité chargée du ski scolaire.
Art. 20 du Règlement du ski scolaire, du 29 octobre 2025, dans sa rédaction en vigueur au 23/10/2026.
Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2025-10-29/reglament-esqui-escolar/art-20
Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.