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Règlement du ski scolaire, du 29 octobre 2025 · bopa.mca.ad

Règlement

Article 11. Nombre de moniteurs et constitution des groupes de ski

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan

PDF de la norme entière

Article 11. Nombre de moniteurs et constitution des groupes de ski

Le nombre de moniteurs affectés à chaque établissement scolaire est le quotient du nombre d'élèves inscrits divisé par dix. Chacun des établissements, en collaboration avec le coordinateur du ski scolaire et de l'école de ski de référence, constitue les groupes d'enseignement en fonction du niveau de chacun des élèves.

En vigueur depuis le 06/11/2025 · texte original · Règlement du ski scolaire, du 29 octobre 2025 (BOPA 2025-11-05) · Source : bopa.mca.ad
Comment le citer

Art. 11 du Règlement du ski scolaire, du 29 octobre 2025, dans sa rédaction en vigueur au 23/10/2026.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2025-10-29/reglament-esqui-escolar/art-11

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.

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