Règlement du 18-9-2025 du Registre du personnel du Commun d'Andorre-la-Vieille, du 18 septembre 2025 · bopa.mca.ad

Règlement

Disposition finale première

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan · texte disponible uniquement en catalan

Disposició final Aquest

reglament entra en vigor l’endemà de la seva publicació al Butlletí Oficial del Principat d’Andorra

En vigueur depuis le 25/09/2025 · texte original · Règlement du 18-9-2025 du Registre du personnel du Commun d'Andorre-la-Vieille, du 18 septembre 2025 (BOPA 2025-09-24) · Source : bopa.mca.ad

Comment le citer

Disposition finale première du Règlement du 18-9-2025 du Registre du personnel du Commun d'Andorre-la-Vieille, du 18 septembre 2025, dans sa rédaction en vigueur au 25/09/2025.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2025-09-18/reglament-registre-personal-comu-andorra/df-1?data=2025-09-25

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.