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Règlement du 18-9-2025 du Registre du personnel du Commun d'Andorre-la-Vieille, du 18 septembre 2025 · bopa.mca.ad

Règlement

Article 5. Fonctions et postes de travail

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan

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Article 5. Fonctions et postes de travail

En ce qui concerne les postes de travail et les fonctions que chaque personne occupera initialement et successivement, sont annotées, au minimum, les données suivantes : Poste de travail ou fonction Département, domaine, service et/ou équipe et organigramme Groupe, niveau et bande Mode d'accès au poste ou à la fonction Cas de recrutement Décision de recrutement de la Junta de Govern Périodes d'essai Nomination en période d'essai Nomination définitive Date d'entrée en fonction dans le poste ou de prise de possession de la fonction Décisions relatives à la mobilité Date et motif de la fin de l'occupation du poste, de la fonction ou de la relation de travail

En vigueur depuis le 25/09/2025 · texte original · Règlement du 18-9-2025 du Registre du personnel du Commun d'Andorre-la-Vieille, du 18 septembre 2025 (BOPA 2025-09-24) · Source : bopa.mca.ad
Comment le citer

Art. 5 du Règlement du 18-9-2025 du Registre du personnel du Commun d'Andorre-la-Vieille, du 18 septembre 2025, dans sa rédaction en vigueur au 24/10/2026.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2025-09-18/reglament-registre-personal-comu-andorra/art-5

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.

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