Règlement relatif aux titres reconnus par le Gouvernement d'Andorre pour piloter des embarcations andorranes de plaisance et de sport, du 23 avril 2025 · bopa.mca.ad
RèglementDisposition abrogatoire première. Révocation du Décret 24/2023 , du 18-1-2023, portant approbation du Règlement relatif aux titres reconnus par le Gouvernement d'Andorre pour pouvoir piloter des embarcations andorranes de plaisance et de sport
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Disposition abrogatoire. Révocation du Décret 24/2023 , du 18-1-2023, portant approbation du Règlement relatif aux titres reconnus par le Gouvernement d'Andorre pour pouvoir piloter des embarcations andorranes de plaisance et de sport
À l'entrée en vigueur du présent Règlement, le Décret 24/2023 , du 18-1-2023, portant approbation du Règlement relatif aux titres reconnus par le Gouvernement d'Andorre pour pouvoir piloter des embarcations andorranes de plaisance et de sport, est abrogé.
Disposition abrogatoire première du Règlement relatif aux titres reconnus par le Gouvernement d'Andorre pour piloter des embarcations andorranes de plaisance et de sport, du 23 avril 2025, dans sa rédaction en vigueur au 23/10/2026.
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