Règlement relatif aux titres reconnus par le Gouvernement d'Andorre pour piloter des embarcations andorranes de plaisance et de sport, du 23 avril 2025 · bopa.mca.ad
RèglementArticle 9. Candidats n'ayant pas épuisé les deux convocations auxquelles ils ont droit avec l'inscription
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Article 9. Candidats n'ayant pas épuisé les deux convocations auxquelles ils ont droit avec l'inscription
Lorsque le département compétent en matière de transports organise une nouvelle épreuve, il en informe tous les candidats qui n'ont pas réussi l'épreuve précédente ou qui ne s'y sont pas présentés pour un motif justifié et qui n'ont pas épuisé les deux convocations, afin de les informer qu'ils sont automatiquement inscrits à la nouvelle convocation et que, le cas échéant, ils doivent renouveler la documentation et les informations relatives à l'inscription.
Art. 9 du Règlement relatif aux titres reconnus par le Gouvernement d'Andorre pour piloter des embarcations andorranes de plaisance et de sport, du 23 avril 2025, dans sa rédaction en vigueur au 24/10/2026.
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Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.