Règlement relatif aux titres reconnus par le Gouvernement d'Andorre pour piloter des embarcations andorranes de plaisance et de sport, du 23 avril 2025 · bopa.mca.ad
RèglementArticle 8. Résultat de l'examen théorique de l'épreuve d'aptitudes et suite pour réussir l'épreuve d'aptitudes
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Article 8. Résultat de l'examen théorique de l'épreuve d'aptitudes et suite pour réussir l'épreuve d'aptitudes
1. Une fois l'examen théorique de l'épreuve d'aptitudes passé et corrigé, le département compétent en matière de transports communique le résultat au candidat ou au club nautique auquel le candidat a donné délégation.
2. Le candidat qui n'a pas réussi l'épreuve d'aptitudes peut demander une révision d'examen au département compétent en matière de transports, à condition d'en faire la demande en prenant rendez-vous dans le délai maximal d'un mois à compter de la communication de l'échec, sans préjudice de la possibilité de former un recours administratif conformément à la réglementation en vigueur.
3. Une fois l'examen théorique réussi, et pour réussir l'épreuve d'aptitudes, le candidat doit suivre les formations nécessaires à l'obtention du titre auquel il aspire, qui sont indiquées à l'article 4 du présent Règlement.
Art. 8 du Règlement relatif aux titres reconnus par le Gouvernement d'Andorre pour piloter des embarcations andorranes de plaisance et de sport, du 23 avril 2025, dans sa rédaction en vigueur au 24/10/2026.
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