Règlement relatif aux titres reconnus par le Gouvernement d'Andorre pour piloter des embarcations andorranes de plaisance et de sport, du 23 avril 2025 · bopa.mca.ad
RèglementArticle 7. Communications
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Article 7. Communications
Aux fins du présent Règlement, afin de faciliter la gestion et la communication entre le département compétent en matière de transports et les candidats, le candidat ou le club nautique auquel le candidat a délégué est informé de toute question relative à l'épreuve d'aptitude par courrier électronique ou par appel téléphonique, à l'adresse électronique ou au numéro de téléphone indiqué dans la demande d'inscription.
Art. 7 du Règlement relatif aux titres reconnus par le Gouvernement d'Andorre pour piloter des embarcations andorranes de plaisance et de sport, du 23 avril 2025, dans sa rédaction en vigueur au 24/10/2026.
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