Règlement intérieur du protocole, du cérémonial et des honneurs et distinctions décernés au niveau communal, du 15 janvier 2025 · bopa.mca.ad
RèglementArticle 15. Tenue lors des séances du Conseil de Commun
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Article 15. Tenue lors des séances du Conseil de Commun
1. Conformément à la tradition de la paroisse, la tenue des consuls et des conseillers/conseillères du Commun d'Encamp pour assister aux séances du Conseil de Commun est la suivante : a. Pour les conseils traditionnels : tenue noire (costume composé d'une veste et d'un pantalon, jupe ou robe) et fond blanc, et, pour les conseillers, cravate noire. b. Pour les autres conseils : tenue formelle (costume composé d'une veste et d'un pantalon, jupe ou robe) et, pour les conseillers, cravate.
2. Selon les us et coutumes, sont des conseils traditionnels celui de constitution, celui des Talles, ceux qui se tiennent au Pas de la Casa et ceux que décide la corporation.
3. Les consuls et conseillers/conseillères doivent toujours porter l'insigne d'or du côté gauche. Les consuls portent également la médaille d'autorité.
Art. 15 du Règlement intérieur du protocole, du cérémonial et des honneurs et distinctions décernés au niveau communal, du 15 janvier 2025, dans sa rédaction en vigueur au 23/10/2026.
Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2025-01-15/reglament-intern-protocol-cerimonial-honors/art-15
Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.