Règlement du 23-12-2024 relatif à l'utilisation des espaces communaux, du 23 décembre 2024 · bopa.mca.ad
RèglementArticle 2. Espaces
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Article 2. Espaces
Les espaces destinés à la cession d'usage, leur capacité minimale recommandée et leur jauge sont les suivants :
a) Salle Closeta 1 : Espace recommandé pour des manifestations de plus de 25 personnes et jauge maximale de 70 personnes.
b) Salle Closeta 2 : Espace scénique recommandé pour des manifestations de plus de 40 personnes et jauge maximale de 250 personnes.
c) Salle des miroirs : Espace recommandé pour des activités physiques, avec une jauge maximale de 25 personnes.
d) Salle l'Indret : Espace destiné à des manifestations avec une jauge maximale de 25 personnes.
e) Théâtre de les Fontetes : Espace scénique recommandé pour des manifestations de plus de 30 personnes et jauge maximale de 168 personnes.
f) Salle Els Arcs : Espace recommandé pour des manifestations de plus de 25 personnes et jauge maximale de 70 personnes.
g) Comú Vell : Espace destiné à la célébration de mariages civils, de présentations et de causeries, avec une jauge maximale de 40 personnes.
Art. 2 du Règlement du 23-12-2024 relatif à l'utilisation des espaces communaux, du 23 décembre 2024, dans sa rédaction en vigueur au 22/10/2026.
Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2024-12-23/reglament-utilitzacio-espais-comunals/art-2
Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.