Règlement du 23-12-2024 régissant la Bibliothèque communale Antoni Morell, du 23 décembre 2024 · bopa.mca.ad
RèglementArticle 2. Objet
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Article 2. Objet
Le présent règlement a pour objet d'établir les règles d'accès et de consultation que les usagers de la Bibliothèque communale Antoni Morell doivent suivre et respecter.
Art. 2 du Règlement du 23-12-2024 régissant la Bibliothèque communale Antoni Morell, du 23 décembre 2024, dans sa rédaction en vigueur au 23/10/2026.
Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2024-12-23/reglament-regulador-biblioteca-comunal-antoni/art-2
Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.