Règlement du 23-12-2024 régissant la Bibliothèque communale Antoni Morell, du 23 décembre 2024 · bopa.mca.ad
RèglementArticle 16. Tarifs
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Article 16. Tarifs
Le prix des services est fixé dans l'Ordonnance des prix publics en vigueur. L'usager doit effectuer le paiement en espèces dans les locaux de la Biblioteca Comunal Antoni Morell.
Art. 16 du Règlement du 23-12-2024 régissant la Bibliothèque communale Antoni Morell, du 23 décembre 2024, dans sa rédaction en vigueur au 24/10/2026.
Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2024-12-23/reglament-regulador-biblioteca-comunal-antoni/art-16
Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.