Article 40. Révision des instruments financiers distribués

Article 40. Révision des instruments financiers distribués

1. Les entités opérationnelles du système financier doivent réviser, au moins une fois par an, les produits d'investissement qu'elles offrent ou recommandent et les services qu'elles fournissent, en tenant compte de tout événement susceptible d'affecter substantiellement le risque potentiel associé au marché cible identifié. Les entités doivent évaluer au moins si le produit ou le service demeure conforme aux besoins, aux caractéristiques et aux objectifs du marché cible identifié, y compris tous objectifs liés à la durabilité, et si la stratégie de distribution prévue demeure appropriée.

2. Les entités doivent reconsidérer le marché cible et doivent mettre à jour les mécanismes de gouvernance des produits si elles viennent à savoir qu'elles ont identifié erronément ce marché pour un produit ou un service déterminé, ou que le produit ou le service ne correspond plus aux circonstances du marché cible identifié, comme dans les cas où le produit cesse d'être liquide ou devient très volatil en raison de changements sur le marché.