Règlement de fonctionnement du Conseil des jeunes du Commun d'Encamp, du 26 avril 2024 · bopa.mca.ad
RèglementArticle 4. Durée du mandat
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Article 4. Durée du mandat
Les conseillers juniors sont élus pour une période d'un ou deux ans, en fonction des possibilités de chaque établissement.
En vigueur depuis le 03/05/2024
· texte original
· Règlement de fonctionnement du Conseil des jeunes du Commun d'Encamp, du 26 avril 2024 (BOPA 2024-05-02)
· Source : bopa.mca.ad
Comment le citer
Art. 4 du Règlement de fonctionnement du Conseil des jeunes du Commun d'Encamp, du 26 avril 2024, dans sa rédaction en vigueur au 23/10/2026.
Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2024-04-26/reglament-funcionament-consell-joves-comu/art-4
Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.