Règlement de fonctionnement du Conseil des jeunes du Commun d'Encamp, du 26 avril 2024 · bopa.mca.ad
RèglementArticle 5. Organisation et fonctionnement
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Article 5. Organisation et fonctionnement
Les conseillers juniors, organisés en commissions de travail, élaborent des propositions qu'ils transmettent au Commun. Une fois que les propositions qu'ils ont présentées ont été examinées, le Commun y répond. Le Commun peut également adresser des propositions aux conseillers juniors ainsi que des consultations pour l'évaluation de projets ou de services en fonctionnement qui concernent les jeunes directement ou indirectement.
Art. 5 du Règlement de fonctionnement du Conseil des jeunes du Commun d'Encamp, du 26 avril 2024, dans sa rédaction en vigueur au 23/10/2026.
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Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.