Règlement de fonctionnement du Conseil des jeunes du Commun d'Encamp, du 26 avril 2024 · bopa.mca.ad

Règlement

Article 4. Durada del mandat

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan · texte disponible uniquement en catalan

Article 4. Durada del mandat

Els consellers juvenils són elegits per un període d’un o dos anys, en funció de les possibilitats de cada centre.

En vigueur depuis le 03/05/2024 · texte original · Règlement de fonctionnement du Conseil des jeunes du Commun d'Encamp, du 26 avril 2024 (BOPA 2024-05-02) · Source : bopa.mca.ad

Comment le citer

Art. 4 du Règlement de fonctionnement du Conseil des jeunes du Commun d'Encamp, du 26 avril 2024, dans sa rédaction en vigueur au 03/05/2024.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2024-04-26/reglament-funcionament-consell-joves-comu/art-4?data=2024-05-03

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.