Article 4. Typologie des activités de loisirs

Article 4. Typologie des activités de loisirs

1. Aux fins du présent Règlement, on entend par :

a) Centre de loisirs : service social destiné à la prise en charge de l'enfance et de l'adolescence en dehors des horaires scolaires et pendant la période de congés payés, sans nuitée, qui assure la prise en charge, le divertissement et la formation au moyen d'une programmation d'activités de loisirs, et qui se déroule dans des centres sociaux dûment inscrits au Registre national des centres sociaux et socio-sanitaires.

b) Centre de vacances : activité de loisirs qui est menée en période de vacances scolaires sans aucune continuité au cours de l'année et sans nuitée.

c) Colonies : activité avec nuitée et séjour dans une installation fixe dotée des services correspondants pour satisfaire les besoins essentiels, qui doit disposer de l'autorisation administrative pertinente pour mener à bien cette activité (auberge de jeunesse, maison de colonies, résidence ou similaires).

d) Randonnée itinérante : activité consistant en une marche itinérante au cours de laquelle chaque nuit est passée en un lieu différent d'un parcours préétabli. La nuitée peut avoir lieu sous des tentes de camping, dans des refuges, des auberges ou toute autre installation adaptée à ce type de sorties. Il est possible, ponctuellement, de bivouaquer, pour autant que soient respectées les mesures de sécurité visant à garantir l'intégrité physique des enfants et des adolescents qui y prennent part. Elle a également un caractère itinérant lorsque les nuitées ne dépassent pas deux nuits consécutives.

e) Camping : activité de plein air avec nuitée, principalement sous des tentes de camping ou d'autres moyens mobiles, indépendamment du fait qu'ils soient installés sur des terrains dotés d'une infrastructure fixe ou permanente.

2. Est considérée comme activité de loisirs avec nuitée l'activité qui implique de passer la nuit hors du domicile habituel de l'enfant ou de l'adolescent.