Règlement des activités de loisirs, du 24 avril 2024 · bopa.mca.ad
RèglementArticle 23. Activités mixtes
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Article 23. Activités mixtes
Lorsqu'une des activités de loisirs inclut dans son projet socio-éducatif de loisirs la réalisation de plus d'une activité de modalité différente définie dans le présent Règlement, ces activités doivent respecter les dispositions applicables spécifiquement à chacune d'elles.
Art. 23 du Règlement des activités de loisirs, du 24 avril 2024, dans sa rédaction en vigueur au 23/10/2026.
Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2024-04-24/reglament-activitats-lleure/art-23
Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.