Article 21. Activités en milieu naturel

Article 21. Activités en milieu naturel

1. Pour pouvoir réaliser et organiser les activités en milieu naturel, le responsable de l'activité de loisirs, le coordinateur/la coordinatrice et l'équipe de moniteurs qui y participent doivent posséder des connaissances du milieu naturel.

2. Les activités de loisirs en milieu naturel doivent se dérouler sur des chemins dûment balisés et répertoriés (chemins communaux ou intercommunaux, GR ou GRP). En sont exclus les chemins situés sur des crêtes ou dans des zones instables ou exposées. Sont également exclus les itinéraires effectués sur des terrains partiellement ou totalement enneigés.

3. Dans l'organisation de l'activité en milieu naturel, le responsable de l'activité a les obligations suivantes :

a) Choisir le parcours et sa complexité (longueur, difficulté technique, passages exposés, etc.) en fonction des caractéristiques du groupe (âge, condition physique, habiletés motrices, expérience, typologie des enfants ou adolescents, entre autres).

b) Consulter les conditions météorologiques des jours concernés, ainsi que l'état du terrain (crues de rivière, givre ou neige sur les chemins, ou autres).

c) Superviser le matériel propre de prévention et de sécurité (trousse de premiers secours, appareils de communication, d'orientation, de protection, alimentation et hydratation, au minimum).

d) Établir une liste du matériel nécessaire aux enfants et adolescents pour réaliser l'activité de loisirs en milieu naturel.

4. Pendant le déroulement de l'activité en milieu naturel, le personnel qui participe à l'activité a les obligations suivantes :

a) Utiliser le matériel le plus adéquat pour réaliser l'activité.

b) Superviser le matériel et les vêtements utilisés par les enfants ou adolescents (tels que chaussures et vêtements en bon état et adaptés aux conditions météorologiques, sacs à dos fonctionnels, matériel de protection solaire).

c) Contrôler et surveiller le groupe d'enfants et d'adolescents à tout moment et le guider sur des chemins et terrains adaptés à son niveau, en veillant à son intégrité physique.

d) Donner les consignes appropriées pendant la conduite du groupe, en particulier dans les passages les plus exposés et aux moments considérés comme les plus dangereux.

e) Porter un téléphone portable en état de fonctionnement et connaître les zones de couverture téléphonique tout au long de l'itinéraire.

5. Pour les activités de montagne spécifiques qui sont répertoriées comme activités à risque (montagne en terrain enneigé, via ferrata, canyonisme, escalade, parcours acrobatiques en forêt et activités analogues), il est nécessaire de recourir aux services d'un professionnel dûment diplômé pour réaliser cette activité.

6. En cas d'activités aquatiques en zones de montagne où l'eau dépasse la ceinture, il est nécessaire de disposer d'un membre du personnel diplômé en sauvetage aquatique.

7. Les nuitées en milieu naturel doivent se faire dans des refuges, sous des tentes de camping ou similaires, avec du matériel adapté aux prévisions météorologiques de l'environnement, et à proximité de refuges ou de noyaux urbains. Ces nuitées ne peuvent excéder deux nuits et trois jours pour les enfants jusqu'à onze ans, et six nuits et sept jours pour les adolescents âgés de douze à dix-huit ans. Si le campement a une durée supérieure, l'autorisation du comú compétent est requise.

8. La pratique des activités qui se déroulent dans un environnement naturel doit être réalisée de manière à garantir la conservation du milieu naturel, conformément aux dispositions de la Loi de conservation du milieu naturel en vigueur, et requiert les autorisations qui, le cas échéant, sont exigibles.

9. Les activités de loisirs réalisées dans l'environnement naturel sont soumises aux normes à caractère sanitaire établies par le présent Règlement et, à titre subsidiaire, à la réglementation en vigueur en matière de santé.