Article 14. Ratio d'enfants ou d'adolescents

Article 14. Ratio d'enfants ou d'adolescents

1. Dans toutes les activités de loisirs auxquelles participent des enfants âgés de trois à onze ans, il doit y avoir, au minimum, deux moniteurs de loisirs pour un groupe de quinze enfants au plus.

2. Dans toutes les activités de loisirs auxquelles prennent part des adolescents âgés de douze à dix-huit ans, le minimum est d'un/une moniteur pour un groupe de quinze adolescents au plus. Sauf dans les cas où l'activité se déroule en dehors des installations habituelles ou s'il s'agit d'une activité de loisirs avec nuitée, où la présence de deux moniteurs doit toujours être garantie.

3. Sans préjudice des dispositions des paragraphes précédents, un minimum d'un/une moniteur supplémentaire doit être ajouté selon les indications suivantes :

a) Un/une moniteur supplémentaire pour chaque groupe de dix enfants âgés de trois à onze ans.

b) Un/une moniteur supplémentaire pour chaque groupe de douze adolescents âgés de douze à dix-huit ans.

4. Lorsqu'un/une auxiliaire de moniteur est ajouté :

a) Dans les activités de loisirs auxquelles participent des enfants âgés de trois à onze ans, l'un des/l'une des deux moniteurs requis peut être remplacé par un auxiliaire, pour un groupe de quinze enfants au plus.

b) Dans les activités de loisirs auxquelles prennent part des adolescents âgés de douze à dix-huit ans, le minimum est d'un/une moniteur pour un groupe de quinze adolescents au plus, Sauf dans les cas où l'activité se déroule en dehors des installations habituelles ou s'il s'agit d'une activité de loisirs avec nuitée. Dans ces cas, la présence de deux moniteurs ou d'un/une moniteur et d'un auxiliaire doit toujours être garantie.

5. Sans préjudice des dispositions du paragraphe 4, doit être ajouté, au minimum :

a) Un/une moniteur ou auxiliaire de moniteur supplémentaire pour chaque fraction inférieure ou égale à dix enfants âgés de trois à onze ans.

b) Un/une moniteur ou auxiliaire de moniteur supplémentaire pour chaque fraction inférieure ou égale à douze adolescents âgés de douze à dix-huit ans.

6. Les auxiliaires de moniteurs ne peuvent pas représenter plus de 66% de l'équipe de moniteurs et, dans le cas de groupes d'enfants de moins de 6 ans, ils ne peuvent pas représenter plus de 50% du total des moniteurs.