Article 8. Contrôle technique

Article 8. Contrôle technique

1. De manière générale, les fréquences des contrôles techniques périodiques des véhicules historiques sont déterminées conformément aux dispositions du Règlement relatif aux conditions techniques des véhicules en vigueur. Compte tenu de la classification par périodes énoncée au paragraphe 1 de l'article 6 du Règlement, le contrôle technique périodique obligatoire des véhicules historiques doit être effectué selon les fréquences suivantes :

• Périodes A, B, C, D et E : exonéré.
• Périodes F, G et H : tous les cinq ans.
• Période I : tous les deux ans.

2. Pour les véhicules considérés comme historiques conformément au paragraphe 1 de l'article 3 du Règlement et qui appartiennent aux périodes F, G, H et I, les contrôles et les vérifications minimaux devant être effectués lors du contrôle technique, figurant dans les instructions techniques complémentaires de l'annexe IV du Règlement relatif aux conditions techniques des véhicules en vigueur, doivent respecter les dispositions suivantes :

a) La mesure des émissions polluantes n'est pas effectuée.

b) La mesure de l'efficacité du frein de service doit atteindre un minimum de 40%.

c) Le propriétaire du véhicule qui demande que le jeu de la direction ne soit pas contrôlé doit présenter un certificat d'atelier valable de contrôle du jeu.

d) En l'absence de pièces de rechange d'origine, l'utilisation de pièces artisanales n'est pas considérée comme une transformation notable, mais il est nécessaire de présenter un certificat d'atelier valable attestant la conformité du montage.

e) Pour les véhicules historiques de compétition, la conformité des éléments techniques montés sur le véhicule est vérifiée par rapport à ceux qui sont décrits dans le passeport technique de la Fédération internationale de l'automobile délivré par l'Automòbil Club d'Andorra.

3. Pour les véhicules considérés comme historiques conformément au paragraphe 2 de l'article 3 du Règlement, les contrôles et les vérifications minimaux devant être effectués lors du contrôle technique sont les mêmes que ceux figurant dans les instructions techniques complémentaires du contrôle technique des véhicules du Règlement relatif aux conditions techniques des véhicules en vigueur.