Article 6. Classification technique des véhicules historiques

Article 6. Classification technique des véhicules historiques

1. En fonction de leur ancienneté, les véhicules historiques sont classés par périodes selon les critères de la FIVA, qui correspondent actuellement à :

a) Période A (ancestraux) : véhicules fabriqués jusqu'au 31/12/1904.

b) Période B (vétérans) : véhicules fabriqués à partir du 1/1/1905 jusqu'au 31/12/1918.

c) Période C (vintage) : véhicules fabriqués à partir du 1/1/1919 jusqu'au 31/12/1930.

d) Période D (post-vintage) : véhicules fabriqués à partir du 1/1/1931 jusqu'au 31/12/1945.

e) Période E (après-guerre) : véhicules fabriqués à partir du 1/1/1946 jusqu'au 31/12/1960.

f) Période F : véhicules fabriqués à partir du 1/1/1961 jusqu'au 31/12/1970.

g) Période G : véhicules fabriqués à partir du 1/1/1971 jusqu'au 31/12/1980.

h) Période H : véhicules fabriqués à partir du 1/1/1981 jusqu'au 31/12/1990.

i) Période I : véhicules fabriqués à partir du 1/1/1991 jusqu'à l'ancienneté fixée à la lettre a du paragraphe 1 de l'article 3 du Règlement.

2. En fonction de leurs caractéristiques intrinsèques, les véhicules historiques sont classés par types selon les critères de la FIVA, qui correspondent actuellement à :

a) Type A (de série) : véhicule conforme aux spécifications d'origine du constructeur et tel qu'il est sorti d'usine à l'époque. Les petites modifications d'époque et les accessoires disponibles à l'époque sont acceptés.

b) Type B (modifié d'époque) : véhicule spécialement construit ou modifié à l'époque dans un but précis, représentatif de son genre et présentant par conséquent un intérêt historique.

c) Type C (reproductions et répliques) : une reproduction est une copie d'un véhicule historique fabriquée en dehors de son époque, avec ou sans pièces d'origine, et qui reproduit un modèle donné de l'époque. Une reproduction doit être clairement identifiable comme reproduction. À cet effet, elle est désignée par une combinaison du nom du fabricant de la reproduction et du nom du fabricant et du modèle du véhicule d'époque reproduit. Une réplique répond aux mêmes critères que la reproduction mais doit avoir été construite par le fabricant du véhicule original. Les reproductions et les répliques sont datées à compter de la date à laquelle elles ont été fabriquées.

d) Type D (modifié après la période de production) : véhicule historique parfaitement identifié sur lequel des modifications ont été apportées en dehors de la période de production en respectant fidèlement les caractéristiques d'origine et en utilisant des pièces d'époque.

e) Type E (exception) : véhicule historique parfaitement identifié sur lequel ont été effectuées, en dehors de la période de production, des modifications qui ne respectent pas les caractéristiques de l'époque et qui peuvent utiliser des technologies qui n'étaient pas disponibles à l'époque. Ce type de véhicule doit toujours avoir un châssis d'origine et disposer d'une carrosserie précise de l'époque pour ce modèle précis de véhicule. Plus de deux des cinq éléments suivants ne peuvent avoir été modifiés : moteur, transmission, roues, suspension avant/direction et suspension arrière. Ces modifications peuvent avoir été effectuées récemment et ne modifient en aucun cas la datation du véhicule. Ce type de véhicule correspond à celui énoncé à la lettre a du paragraphe 2 de l'article 3 du Règlement.

3. En fonction de leur état général de conservation, les véhicules historiques sont classés par groupes selon les critères de la FIVA, qui correspondent actuellement à :

a) Groupe 1 (original) : un véhicule original tel qu'il est sorti d'usine, non modifié et présentant un très bon état de conservation intérieur et extérieur.

b) Groupe 2 (authentique) : un véhicule original utilisé mais jamais restauré, conforme aux spécifications d'origine et dont les pièces peuvent avoir été remplacées par des pièces conformes aux pièces originales. Les petites réparations de peinture, de sellerie et de traitements de surface des chromes sont acceptées.

c) Groupe 3 (restauré) : un véhicule de provenance connue qui a été entièrement ou partiellement démonté pour être restauré. De petites différences par rapport aux spécifications d'origine du fabricant sont acceptées en l'absence de pièces de rechange ou de matériaux non originaux. Les pièces de rechange originales doivent être utilisées en priorité lorsqu'elles sont disponibles, et des pièces présentant les mêmes caractéristiques que celles d'origine sont acceptées lorsque ces dernières ne se trouvent pas sur le marché.

d) Groupe 4 (reconstruit) : véhicule composé de pièces provenant d'un ou de plusieurs véhicules du même modèle et montées le plus fidèlement possible selon les spécifications du fabricant d'origine. Des pièces originales doivent être utilisées en priorité ; elles peuvent être remplacées par des pièces présentant les mêmes caractéristiques que celles d'origine lorsque ces dernières ne se trouvent pas sur le marché. Les finitions intérieures et extérieures doivent être aussi fidèles que possible aux standards du fabricant d'origine.

4. Le ministère compétent en matière de véhicules doit publier, par arrêté ministériel, le barème de classification actualisé des véhicules historiques en corrélation avec les critères de la FIVA.