Article 23. Rattrapage des stages non validés ou en attente

Article 23. Rattrapage des stages non validés ou en attente

1. Les stages de formation sont obligatoires dans toutes les études de formation professionnelle ; par conséquent, la réalisation de la totalité des heures spécifiées dans les programmes et plans d'études respectifs doit être justifiée.

2. La non-réalisation ou l'invalidation d'une ou de plusieurs journées de stage de formation implique que la totalité des heures de la journée ou des journées invalidées doit être rattrapée. À cet égard, la justification des absences n'emporte en aucun cas exonération de la réalisation de la totalité des heures prévues. Les stages extraordinaires peuvent être effectués pendant les périodes de congés payés scolaires.

3. Le centre éducatif, conjointement avec les entreprises et les entités collaboratrices, doit organiser, selon les disponibilités, des périodes de stage extraordinaires afin de faciliter le rattrapage des stages par les élèves concernés. Ces périodes, lorsqu'elles sont organisées pendant les périodes de congés payés scolaires, requièrent l'autorisation de la direction du département responsable de la formation professionnelle, qui doit statuer sur les demandes motivées de périodes extraordinaires de stages de formation pendant les congés payés scolaires que lui transmet le centre éducatif.

4. Les incidents susceptibles de se produire pendant le stage extraordinaire doivent être communiqués au secrétariat du centre éducatif ou, à défaut, au secrétariat du département responsable de la formation professionnelle par l'élève, par le référent du monde professionnel ou par le responsable de l'entreprise.

5. À l'issue de la période de stage extraordinaire, et dans le cadre du calendrier scolaire, une réunion de clôture du stage extraordinaire doit être tenue selon le même format que celle régie à l'article 21 du présent Règlement.

6. Lorsque l'élève convient directement avec l'entreprise de rattrapages partiels pour des absences à des jours déterminés pendant le stage de formation, ces rattrapages doivent être effectués, dans la mesure du possible, une fois la période de stage terminée et selon un horaire compatible avec la scolarité en présentiel au centre.

7. En tout état de cause, une fois les rattrapages planifiés, les durées maximales prévues à l'article 17 ne peuvent en aucun cas être dépassées.

8. Le droit de l'élève de demander des stages de formation organisés par le centre prend fin à l'achèvement de sa scolarité, sauf pour les élèves qui n'ont pu effectuer les stages aux moments prévus, ni les rattraper pendant les congés payés scolaires pour des motifs justifiés. Dans ce cas, le centre éducatif doit continuer à organiser les stages de l'élève, même s'il n'est plus inscrit en modalité présentielle.

9. Le centre peut délivrer, à la demande de l'élève non diplômé, un certificat attestant de sa situation au regard du rattrapage des stages de formation, qui lui facilite le contact avec les entreprises pour l'effectuer au-delà de la scolarité en présentiel.