Annexe 1. Études techniques : documentation à présenter

Annexe 1. Études techniques : documentation à présenter

Cette documentation doit être présentée conformément à l'ordre établi dans l'index suivant, avec mention spécifique de chacun des paragraphes suivants :

1. Étude géologique. 1.1. Étude informative : aspects généraux relatifs au rapport géologique. 1.1.1. Entreprise et technicien compétent qui élaborent l'étude, avec mention du numéro d'autorisation d'exercice libéral de la profession, lorsqu'il est différent du technicien auteur du projet. 1.1.2. Situation de la parcelle objet de l'étude avec les coordonnées officielles d'Andorre et délimitation en plan à l'échelle maximale 1/200, avec les cotes d'altimétrie rapportées au nivellement général d'Andorre et en indiquant en plan et en élévation les fonds et propriétés voisins susceptibles d'être affectés. 1.1.3. Référence au projet général auquel est lié le rapport géologique, et référence au technicien auteur du projet. 1.2. Étude géologique : caractérisation du terrain, qui doit contenir au minimum l'analyse séparée des aspects suivants : 1.2.1. Définition de la campagne de reconnaissances : exposé de la nécessité ou non d'effectuer une campagne de reconnaissance.

Méthodologie de travail et définition des reconnaissances effectuées sur la parcelle objet de l'étude.

Prospections mécaniques, essais in situ , géophysique, fouilles de reconnaissance, sondages, essais de laboratoire, mesures structurales, etc. La méthodologie de travail utilisée pour la caractérisation du terrain est justifiée au moyen d'un mémoire explicatif des travaux effectués adapté aux conditions et aux caractéristiques de chaque terrain, ainsi qu'aux ouvrages de modification de l'état du terrain projetés.

Dans ledit mémoire, le ou les techniciens auteurs de l'étude doivent indiquer explicitement par écrit que la méthodologie utilisée garantit de manière suffisante la caractérisation du terrain selon les travaux de modification de l'état du terrain projetés. 1.2.2. Caractérisation géologique du terrain tenant compte des résultats des reconnaissances effectuées. 1.2.3. Caractérisation hydrogéologique du terrain tenant compte des résultats des reconnaissances effectuées. 1.2.4. Caractérisation géotechnique du terrain tenant compte des résultats des reconnaissances éventuellement effectuées. 1.2.5. Analyse des risques géologiques naturels auxquels la parcelle peut être exposée (chute de blocs, glissements de terrain, laves torrentielles, grands mouvements) et proposition de correction de manière à garantir avec un niveau de sécurité suffisant les conditions de service, d'habitabilité, etc., pour lesquelles une infrastructure déterminée est projetée.

Dans le cas d'un terrain affecté de manière significative (dangerosité moyenne et/ou élevée) par l'un des risques suivants : chutes de blocs, laves torrentielles, grands mouvements, mouvements superficiels, une étude spécifique doit être effectuée conformément à l'index établi à l'annexe 6 du présent Règlement.

2. Étude géotechnique des ouvrages projetés, qui doit contenir, au minimum, l'analyse des points suivants : 2.1. Étude informative : aspects généraux relatifs au rapport géotechnique. 2.1.1. Entreprise et technicien compétent qui élaborent l'étude, avec mention du numéro d'autorisation d'exercice libéral de la profession, lorsqu'il est différent du technicien auteur du projet. 2.1.2. Situation de la parcelle objet de l'étude avec les coordonnées officielles d'Andorre et délimitation en plan à l'échelle maximale 1/200, avec les cotes d'altimétrie rapportées au nivellement général d'Andorre et en indiquant en plan et élévation les fonds et propriétés voisins susceptibles d'être affectés. 2.1.3. Référence au projet général auquel est lié le rapport géotechnique, et référence au technicien auteur du projet. 2.2. Excavations. 2.2.1. Analyse de stabilité des excavations projetées avec indication des facteurs de sécurité et recommandations relatives au système d'exécution de ces excavations.

L'analyse de stabilité et les recommandations tiennent compte tant des excavations de type temporaire que des définitives. 2.2.2. Typologie des ouvrages de soutènement du terrain, tant temporaires que définitifs, et analyse des aspects constructifs à prendre en compte lors de leur conception. 2.2.3. Analyse des nouvelles conditions de stabilité du versant ainsi que des parcelles et constructions voisines compte tenu des travaux de modification de l'état du terrain projetés.

Il doit être mentionné explicitement que les nouvelles conditions de stabilité garantissent la stabilité de l'ensemble du versant. 2.3. Fondations. 2.3.1. Conditions générales relatives aux conditions de fondation. 2.3.2. Détermination de la contrainte admissible, des tassements, etc., en fonction des résultats de l'éventuelle campagne de reconnaissances. 2.3.3. Typologie des ouvrages de fondation du terrain et analyse des aspects constructifs à prendre en compte lors de leur conception. 2.4. Autres aspects géotechniques analysés.

Dans cette partie sont analysés les remblais, les ouvrages de drainage, les ouvrages de contrôle de l'érosion, l'amélioration du terrain et, en général, les autres incidences notables d'un point de vue géotechnique. 2.5. Plan de suivi de l'ouvrage en phase d'exécution.

Dans cette partie doit être spécifié un plan de suivi de l'ouvrage qui est d'application obligatoire par la direction des travaux.

Le plan met en évidence les aspects suivants : 2.5.1. Aspects géotechniques les plus importants devant être contrôlés en phase de direction des travaux et une fois l'ouvrage achevé. 2.5.2. Système de contrôle (plan de contrôle). 2.5.3. Analyse de l'opportunité d'installer des systèmes d'auscultation.