Article 14. Notion de modifications importantes

Article 14. Notion de modifications importantes

1. Les modifications importantes sont des changements significatifs apportés à des ascenseurs déjà existants qui ne peuvent pas être considérés comme des opérations de simple maintenance ou réparation.

2. Sont expressément considérées comme des modifications importantes des ascenseurs les suivantes :

a) Les modifications de la vitesse nominale (*).

b) Les modifications de la charge nominale (*).

c) Les modifications de la masse de la cabine (*).

d) Les modifications de la course (**).

3. Est expressément considéré comme une modification importante des ascenseurs le changement ou le remplacement par un type différent :

a) Des dispositifs de verrouillage (**).

b) Du système de contrôle fiscal et de contrôle (**).

c) Des guides ou du type de guides (*).

d) Du type de portes (ou l'ajout d'une ou de plusieurs portes palières ou de cabine) (**).

e) De la machine (*).

f) De la poulie motrice (**).

g) Du limiteur de vitesse (**).

h) Du dispositif de protection contre la survitesse en montée (*).

i) Des amortisseurs (**).

j) Du parachute(*).

k) Du dispositif de blocage (*).

l) Du dispositif de renfort (*).

m) Du cylindre(*).

n) De la soupape de surpression (*).

o) De la soupape parachute (*).

p) Du réducteur de débit et/ou réducteur unidirectionnel (*).

q) Du dispositif mécanique destiné à empêcher le mouvement de la cabine (*).

r) Du dispositif mécanique destiné à arrêter la cabine (*).

s) De la plateforme (*).

t) Du dispositif mécanique destiné à bloquer la cabine ou les limites mobiles(*).

u) Des dispositifs pour manœuvres de secours et essais (*).

v) De la protection contre le mouvement incontrôlé de la cabine (*). (*) À titre purement indicatif, le paragraphe de la norme auquel se réfère la modification est précisé. (**) Pour effectuer ce type de modification, l'intervention d'aucun organisme de contrôle fiscal et de contrôle n'est exigée.

4. Les modifications importantes doivent être effectuées, quant aux conditions techniques, sur la base de la réglementation applicable aux ascenseurs au moment de leur installation et, le cas échéant, des réglementations postérieures qui leur sont exigibles. Toutefois, lorsqu'une plus grande sécurité est obtenue dans les éléments modifiés ou remplacés, ou que l'accessibilité est améliorée, au moyen des nouvelles prescriptions techniques découlant de la Directive 2014/33/UE, ces prescriptions doivent également être appliquées aux ascenseurs déjà existants, sauf si elles sont incompatibles avec l'installation en vigueur À cette fin, les prescriptions des normes mentionnées dans le tableau de l'article 14 doivent être utilisées comme référence.

5. Le changement d'un élément par un autre différent, qu'il fasse ou non partie d'une modification importante, n'entraîne pas, si cela n'est pas nécessaire, le changement d'autres éléments ou composants.

6. Les modifications importantes, ou d'autres remplacements de différents éléments, ne peuvent pas constituer le renouvellement complet de l'ascenseur existant, que ce soit en une ou en plusieurs étapes. Le critère suivant doit être appliqué :

a) Chaque fois que les guides de cabine de l'ascenseur sont maintenus ou, même s'ils sont changés, si des guides qui ne sont pas de profil « T » sont remplacés par d'autres qui le sont, il est considéré qu'il s'agit d'une modification partielle de l'ascenseur, raison pour laquelle celle-ci doit être régie par la réglementation qui lui est applicable, conformément à l'article 14.2 précédent.

b) Lorsque tous les composants d'un ascenseur sont changés, à l'exception de ce qu'indique la lettre

a) du présent paragraphe concernant les guides, il est considéré qu'il se produit un remplacement complet de l'appareil et les prescriptions intégrales de l'article 4 du présent Règlement doivent être appliquées, sauf si l'organe du ministère compétent, compte tenu de situations objectives exceptionnelles, en dispose autrement.