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Règlement relatif aux titres reconnus par le Gouvernement d’Andorre pour piloter des bateaux andorrans de plaisance et de sport, du 18 janvier 2023 · bopa.mca.ad

Règlement

Disposition transitoire cinquième. Termini per obtenir el curs d’operador de ràdio per a les persones que no en disposin

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan · texte disponible uniquement en catalan

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Disposició transitòria cinquena. Termini per obtenir el curs d’operador de ràdio per a les persones que no en disposin

A l’entrada en vigor d’aquest Reglament, per renovar els títols de patró d’embarcació d’esbarjo i de capità de iot les persones que disposin d’aquests títols o dels títols anteriors equivalents han de disposar del curs d’operador de ràdio.

En vigueur depuis le 02/05/2023 jusqu'au 01/05/2025 · texte original · Règlement relatif aux titres reconnus par le Gouvernement d’Andorre pour piloter des bateaux andorrans de plaisance et… (BOPA 2023-01-25) · Source : bopa.mca.ad
Abrogé à partir du 01/05/2025

Source : Règlement relatif aux titres reconnus par le Gouvernement d'Andorre pour piloter des embarcations andorranes de… (BOPA 2025-04-30)

Comment le citer

Disposition transitoire cinquième du Règlement relatif aux titres reconnus par le Gouvernement d’Andorre pour piloter des bateaux andorrans de plaisance et de sport, du 18 janvier 2023, dans sa rédaction en vigueur au 02/05/2023.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2023-01-18/reglament-relatiu-titols-reconeguts-govern/dt-5?data=2023-05-02

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.

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