Article 23. Immatriculation temporaire (MT) andorrane

Article 23. Immatriculation temporaire (MT) andorrane

1. L'MT andorrane est réservée aux véhicules qui circulent temporairement sur le territoire de la Principauté et à l'étranger, et qui sont la propriété de non-résidents en Andorre.

2. Peuvent être immatriculés uniquement avec une MT andorrane les véhicules de type tourisme (catégorie M1), camping-car (catégorie M1, code de carrosserie SA), fourgon aménagé (catégorie N1 modifiée en fourgon aménagé) et motocyclette (catégorie L3).

3. Les véhicules que l'on souhaite immatriculer avec une MT andorrane doivent avoir une ancienneté maximale à compter de la date de fabrication :

a) Dans le cas d'un véhicule d'occasion, ils doivent remplir les deux conditions suivantes : avoir un moteur d'une classification Euro égale ou, au plus, inférieure d'un niveau à celle en vigueur et avoir une ancienneté maximale de six ans à compter de la date de fabrication du véhicule.

b) Sans limite d'ancienneté dans le cas d'un véhicule immatriculé en Andorre.

4. Pour être immatriculés avec une MT andorrane, les véhicules doivent obtenir un résultat favorable au contrôle technique (ITV) andorran.

5. Le délai de validité de l'MT andorrane est d'un mois au minimum et d'un an au maximum. À l'expiration du délai de validité, le véhicule se trouve sans immatriculation et, sauf s'il est de nouveau importé en Andorre et immatriculé conformément aux conditions du Règlement, il est considéré comme un véhicule étranger.

6. Conformément aux dispositions de l'article 24 du Règlement, le propriétaire ne peut pas céder le véhicule à des tiers pendant le délai de validité de l'MT andorrane si l'immatriculation antérieure était une MT étrangère.

7. En cas de transfert de la propriété du véhicule ou d'immatriculation ordinaire de celui-ci, la déclaration de paiement de l'IGI doit être déposée.

8. Le certificat d'immatriculation doit comporter la mention « MT » et la date de péremption, outre les données personnelles et celles du véhicule déterminées à l'article 5 du Règlement.

9. Les transformations notables que présente le véhicule doivent être consignées dans les observations.