Article 15. Immatriculation des quadricycles, tricycles et véhicules analogues

Article 15. Immatriculation des quadricycles, tricycles et véhicules analogues

1. Les quadricycles à moteur, également dénommés quads, de quatre roues ou plus, ainsi que les tricycles à moteur, également dénommés trikes, doivent obligatoirement être immatriculés au Registre des véhicules. Ces véhicules sont immatriculés en fonction du document fourni par l'importateur du véhicule (le CoC ou le certificat de conformité de la Communauté européenne) au moment de l'immatriculation au Registre des véhicules.

2. Selon la directive européenne conformément à laquelle ces véhicules ont été conçus et fabriqués, ils sont immatriculés :

a) Comme une motocyclette, avec une plaque d'immatriculation ordinaire, s'ils ont été fabriqués conformément à la Directive 2002/24/CE du Parlement européen et du Conseil, du 18 mars 2002, relative à la réception des véhicules à moteur à deux ou trois roues et abrogeant la Directive 92/61/CEE, et ses modifications ultérieures, qui assimile ces véhicules à des quadricycles à moteur (léger, catégorie de véhicule L6e, ou lourd, catégorie de véhicule L7e), et si le fabricant émet un CoC comportant un numéro de réception.

b) Comme un véhicule spécial, avec une plaque d'immatriculation spéciale, s'ils ont été fabriqués conformément à la Directive 2006/42/CE du Parlement européen et du Conseil, du 17 mai 2006, relative aux machines et modifiant la Directive 95/16/CE, et ses modifications ultérieures, qui assimile ces véhicules à des machines, et si le fabricant émet un certificat de conformité de la Communauté européenne et un manuel d'utilisation.

3. Outre le CoC ou le certificat de conformité CE, les documents qui doivent être remis au Registre des véhicules pour l'immatriculation de ces véhicules sont les mêmes que pour les véhicules neufs ou d'occasion, selon le cas.