Article 16. Caractéristiques de la cheminée

Article 16. Caractéristiques de la cheminée

1. Les gaz provenant de l'incinération des déchets sont émis dans l'atmosphère au moyen d'une cheminée. La forme des conduits, notamment dans la partie la plus proche du débouché à l'atmosphère, doit être conçue de manière à favoriser au maximum l'ascension des gaz dans l'atmosphère. La partie terminale de la cheminée doit comporter, le cas échéant, un réducteur dûment conçu lorsque la vitesse d'éjection est supérieure à la vitesse choisie pour les gaz dans la cheminée. Ces conduits doivent être situés de telle sorte qu'à aucun moment il ne puisse se produire un effet de siphon pour les émissions dans les conduits ou prises d'air avoisinants. Les contours des conduits ne doivent présenter aucun point anguleux et la variation de la section des conduits à proximité du débouché doit être continue et lente.

2. La hauteur de la cheminée (différence entre l'altitude du débouché à l'air libre et l'altitude moyenne du sol à l'endroit considéré), exprimée en mètres, est déterminée, d'une part, en fonction du niveau des émissions de polluants dans l'atmosphère et, d'autre part, en fonction de l'existence d'obstacles susceptibles de perturber la dispersion des gaz et des alentours de l'installation. Cette hauteur ne peut être inférieure à dix mètres. Elle est fixée dans l'autorisation de mise en service.

3. La vitesse d'éjection des gaz en fonctionnement continu nominal doit être au moins égale à huit mètres par seconde (8 m/s) pour les installations d'incinération d'une capacité inférieure à trois tonnes par heure. Elle doit être au moins égale à douze mètres par seconde (12 m/s) pour les installations de traitement thermique d'une capacité supérieure à trois tonnes par heure. Elle est fixée dans l'autorisation de mise en service.

4. Afin de pouvoir déterminer la composition et le débit des gaz de combustion émis dans l'atmosphère, une plateforme de mesure fixe doit être implantée sur la cheminée ou sur un conduit de l'installation de traitement des gaz. Les caractéristiques de cette plateforme doivent permettre de respecter toutes les prescriptions des normes européennes et andorranes, en particulier en ce qui concerne les caractéristiques des sections de mesure. Cette plateforme doit permettre, principalement, d'implanter des points de mesure dans une section dont les caractéristiques permettent de réaliser des mesures représentatives, de sorte que la vitesse ne soit pas sensiblement ralentie par des ressauts ou des obstacles situés en aval et que l'effluent soit suffisamment homogène. Ces points doivent être aménagés de manière à être facilement accessibles et à permettre d'y intervenir en toute sécurité. Toutes les dispositions possibles doivent également être prises pour faciliter l'intervention d'organismes extérieurs lorsque le ministère chargé de l'environnement le demande. Si une même cheminée reçoit des gaz provenant de plus d'une ligne de traitement des fumées, une section de mesure conforme aux prescriptions des normes européennes et andorranes est aménagée pour chaque ligne, afin de permettre la mesure séparée des effluents de chaque ligne de traitement.