Annexe 1

Annexe I.

- Valeurs limites des émissions atmosphériques pour les installations de traitement thermique des déchets

a) Monoxyde de carbone Les valeurs limites d'émission suivantes ne doivent pas être dépassées en ce qui concerne les concentrations de monoxyde de carbone (CO) dans les gaz de combustion, sauf pendant les phases de démarrage et d'arrêt : • 50 mg/Nm 3 de gaz de combustion en moyenne journalière. • 150 mg/Nm 3 de gaz de combustion pour au moins 95% de toutes les mesures correspondant à des valeurs moyennes calculées sur dix minutes ou 100 mg/Nm3 de gaz de combustion pour toutes les mesures correspondant à des valeurs moyennes calculées sur une demi-heure au cours d'une période de vingt-quatre heures

b) Poussières totales, COT, HCl, HF, SO2 et NOx Paramètre Valeur moyenne journalière (mg/m3) Valeur moyenne sur une demi-heure (mg/m3) (100%) A (97%) B Poussières totales 10 30 10 Substances organiques à l'état de gaz ou de vapeur exprimées en carbone organique total (COT) 10 20 10 Chlorure d'hydrogène (HCI) 10 60 10 Fluorure d'hydrogène (HF) 1 4 2 Dioxyde de soufre (SO2) 50 200 50 Monoxyde d'azote (NO) et dioxyde d'azote (NO2) exprimés en dioxyde d'azote 200 400 200

c) Métaux Paramètre Valeur (mg/m3) Cadmium et ses composés exprimés en cadmium (Cd) + thallium et ses composés, exprimés en thallium (Tl) 0,05 Mercure et ses composés, exprimés en mercure (Hg) 0,05 Total des autres métaux lourds (Sb + As + Pb + Cr + Co + Cu + Mn + Ni + V) 0,5 Le total des autres métaux lourds se compose de la somme : de l'antimoine et de ses composés, exprimés en antimoine (Sb) ; de l'arsenic et de ses composés, exprimés en arsenic (As) ; du plomb et de ses composés, exprimés en plomb (Pb) ; du chrome et de ses composés, exprimés en chrome (Cr) ; du cobalt et de ses composés, exprimés en cobalt (Co) ; du cuivre et de ses composés, exprimés en cuivre (Cu) ; du manganèse et de ses composés, exprimés en manganèse (Mn) ; du nickel et de ses composés, exprimés en nickel (Ni) ; du vanadium et de ses composés, exprimés en vanadium (V). La méthode de mesure utilisée est la moyenne mesurée sur une période d'échantillonnage d'une demi-heure au minimum et de huit heures au maximum. Ces valeurs s'appliquent aux émissions de métaux et de leurs composés sous toutes leurs formes physiques.

d) Dioxines et furanes Paramètre Valeur (ng/m3) Dioxines et furanes 0,1 La concentration de dioxines et furanes est définie comme la somme des concentrations de dioxines et furanes déterminée selon les indications de l'annexe II. La méthode de mesure utilisée est la moyenne mesurée sur une période d'échantillonnage de six heures au minimum et de huit heures au maximum.