Article 15. Dérogations justifiées aux périodes de repos

Article 15. Dérogations justifiées aux périodes de repos

1. Pour autant que la sécurité routière ne soit pas compromise, et afin de rejoindre un point d'arrêt approprié, le conducteur peut, exceptionnellement, ne pas observer les articles 7 à 10 dans la mesure nécessaire pour garantir la sécurité des personnes, du véhicule ou de son chargement. Le conducteur indique le motif de cette dérogation manuellement sur la feuille d'enregistrement (disque papier) du tachygraphe analogique ou sur une impression du tachygraphe numérique, au plus tard quand à destination ou en arrivant au point d'arrêt approprié.

2. Dans des circonstances exceptionnelles, le conducteur peut également ne pas observer les dispositions de l'article 7, paragraphes 1 et 2, et de l'article 9, paragraphe 2, en dépassant la durée de conduite journalière et hebdomadaire d'une heure au maximum afin de rejoindre le centre de travail de l'entreprise de transport ou son lieu de résidence pour prendre une période de repos hebdomadaire, sans que cela ne compromette la sécurité routière.

3. Dans les mêmes conditions, le conducteur peut dépasser la durée de conduite journalière et hebdomadaire de deux heures au maximum, à condition d'avoir pris une pause ininterrompue de trente minutes immédiatement avant la conduite supplémentaire, afin de rejoindre le centre de travail de l'entreprise de transport ou son lieu de résidence pour prendre une période de repos hebdomadaire normale. Le conducteur indique le motif de cette dérogation manuellement sur la feuille d'enregistrement (disque papier) du tachygraphe analogique ou sur une impression du tachygraphe numérique, au plus tard lorsqu'il arrive à destination ou en arrivant à un point d'arrêt approprié. Tout dépassement de la durée de conduite est compensé par une période de repos équivalente, prise en bloc avec toute période de repos, au plus tard à la fin de la troisième semaine suivant la semaine en question.