Règlement relatif aux véhicules de mobilité personnelle motorisés, du 23 novembre 2022 · bopa.mca.ad
RèglementArticle 3. Typologies
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Article 3. Typologies
Les typologies de VMP sont celles qui sont indiquées dans l'annexe du présent Règlement et sont les suivantes :
a) Véhicule électrique sans auto-équilibrage : il s'agit du véhicule équipé d'un propulseur électrique consistant en une planche allongée sur deux roues en ligne et une barre de direction et qui ne dispose pas de place assise.
b) Véhicule électrique avec auto-équilibrage : il s'agit du véhicule équipé d'un ou de plusieurs propulseurs électriques, fondé sur un équilibre instable inhérent, qui nécessite un système auxiliaire de contrôle pour maintenir l'équilibre, avec une ou deux roues.
Art. 3 du Règlement relatif aux véhicules de mobilité personnelle motorisés, du 23 novembre 2022, dans sa rédaction en vigueur au 24/10/2026.
Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2022-11-23/reglament-vehicles-mobilitat-personal-motor/art-3
Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.