Article 7. Plaque horizontale et plaque verticale d'immatriculation ordinaire pour motocyclette

Article 7. Plaque horizontale et plaque verticale d'immatriculation ordinaire pour motocyclette

1. Le fond des plaques est rétroréfléchissant, de couleur blanche. Les caractères emboutis en relief sont peints en noir mat.

2. Sur la plaque horizontale, dans la partie supérieure gauche, figurent les armoiries nationales de la Principauté d'Andorre ; dans la partie inférieure gauche, sous les armoiries, le signe distinctif national « AND » en lettres de couleur bleue, et dans la partie inférieure, la légende « PRINCIPAT D'ANDORRA » en lettres de couleur bleue.

3. Sur la plaque horizontale est inscrit un groupe de cinq caractères numériques allant de 00000 à 99999 et, ensuite, le premier chiffre est remplacé par une lettre de A à Z, et le caractère numérique des quatre derniers caractères est maintenu (A0000-Z9999), sans utiliser les lettres de l'alphabet susceptibles de créer une confusion, puis sont combinés deux lettres et trois chiffres (AA000-ZZ999), et ainsi de suite.

4. À titre exceptionnel, les motocyclettes qui circulent ou peuvent circuler sur des terrains accidentés (enduro ou trial) peuvent porter une plaque d'immatriculation ordinaire verticale, composée de deux zones séparées par une bande bleue. En haut de la zone supérieure figurent les armoiries nationales de la Principauté d'Andorre. Immédiatement sous les armoiries apparaît une lettre de A à Z, sans utiliser les lettres de l'alphabet susceptibles de prêter à confusion, puis sont combinées deux lettres (AA-ZZ), et ainsi de suite. Sous la ou les lettres figurent quatre caractères numériques (0000-9999). En haut de la zone inférieure figure le signe distinctif national « AND » en lettres de couleur bleue et, dans la partie inférieure, figure la légende « PRINCIPAT D'ANDORRA » en lettres de couleur bleue.

5. Les lettres I, O et Q sont supprimées du système de numérotation des plaques horizontale et verticale d'immatriculation ordinaire pour motocyclette, afin d'éviter toute confusion avec les chiffres 1 et 0, respectivement.

6. La plaque d'immatriculation ordinaire horizontale mesure 225 x 115 mm. La plaque d'immatriculation ordinaire verticale mesure 100 x 168 mm. La tolérance des dimensions est de +- 0,5 mm. Les légendes de ces plaques sont indiquées à l'annexe, à la figure 3, pour la plaque d'immatriculation ordinaire horizontale, et à la figure 4 pour la verticale.