Article 22. Nombre et emplacement des plaques d'immatriculation

Article 22. Nombre et emplacement des plaques d'immatriculation

1. Les véhicules, à l'exception des motocyclettes, des cyclomoteurs, des tricycles à moteur et des quadricycles à moteur, doivent porter deux plaques d'immatriculation, de forme plane et rectangulaire. L'une est placée à l'avant, de manière que l'axe vertical soit situé dans le plan longitudinal médian du véhicule ; et l'autre, à l'arrière, et doit être placée de manière que l'axe vertical soit situé dans ce plan, et si cela n'est pas possible, du côté gauche du véhicule.

2. Exceptionnellement, sur les véhicules de la catégorie M1 sur lesquels, en raison de leur construction, la plaque avant ne peut pas être placée de manière que l'axe vertical soit situé dans le plan longitudinal médian du véhicule, cette plaque peut être placée en position verticale ou quasi verticale, de préférence à l'avant gauche du véhicule, à condition que la plaque d'immatriculation soit visible. De même, la plaque d'immatriculation ordinaire réduite peut être portée à condition qu'elle soit autorisée conformément aux dispositions de l'article 23 du Règlement. Il est considéré qu'il n'existe pas de surface adéquate pour la pose d'une immatriculation ordinaire lorsque la longueur dans le sens horizontal de la surface verticale ou quasi verticale susceptible de supporter la plaque d'immatriculation est inférieure à 340 mm ou que sa largeur dans le sens vertical n'est pas supérieure à 60 mm, et à condition que le véhicule d'origine ne dispose pas, de série ou en option, d'un support de plaque permettant de placer la plaque d'immatriculation ordinaire avant.

3. Lorsque le véhicule devant être immatriculé doit porter une plaque d'immatriculation ordinaire réduite ou une plaque d'immatriculation ordinaire adhésive ou ordinaire réduite adhésive, ou une plaque d'immatriculation verticale dans le cas des motocyclettes, le propriétaire du véhicule doit en informer l'Automòbil Club d'Andorra afin qu'il puisse éditer la plaque correspondante. À défaut d'indication, les plaques ordinaires correspondantes sont éditées dans chaque cas.

4. Les cyclomoteurs, les motocyclettes, les tricycles à moteur et les quadricycles à moteur portent une seule plaque d'immatriculation à l'arrière, placée en position verticale ou quasi verticale, dans le plan longitudinal médian du véhicule, au centre et au-dessus du garde-boue arrière.

5. Les motoneiges portent une seule plaque d'immatriculation à l'arrière, placée en position verticale ou quasi verticale, dans le plan longitudinal médian du véhicule et au centre, et si cela n'est pas possible, du côté gauche du véhicule.

6. Les véhicules spéciaux portent une seule plaque d'immatriculation de forme plane et rectangulaire située à l'arrière, au centre ou du côté gauche, placée en position verticale et perpendiculaire au plan longitudinal médian du véhicule.

7. Les remorques, les semi-remorques et les machines remorquées agricoles, de travaux et de services portent la plaque d'immatriculation à l'arrière en position verticale ou quasi verticale et dans le plan longitudinal médian du véhicule, et si cela n'est pas possible, du côté gauche du véhicule.